Un coupe-circuit est un instrument de réglementation qui crée un arrêt des opérations à l’échelle du marché pour une période prédéterminée. Les suspensions de cotation à l’échelle du marché peuvent être des suspensions de cotation sur un titre en particulier, une gamme de titres ou tous les titres sur le marché. 

Au Canada, l’OCRI (Organisme canadien de réglementation des investissements) est responsable de l’application des coupe-circuits. Les coupe-circuits sont utilisés comme « temps d’arrêt » pour permettre aux investisseurs et aux négociateurs une période de restriction lorsqu’il y a des baisses importantes du marché en peu de temps. 

Vous pouvez deux types de coupe-circuits :

• Coupe-circuits à l’échelle du marché
• Coupe-circuits à action unique

Coupe-circuits à l’échelle du marché

Les coupe-circuits à l’échelle du marché imposent des suspensions de cotation à l’échelle du marché lorsque l’indice S&P 500 chute d’un certain pourcentage. L’indice composé S&P/TSX est l’indice de référence si les marchés américains sont fermés et que les marchés canadiens demeurent ouverts. 

Aux États-Unis, la Securities and Exchange Commission est responsable de l’application des mêmes coupe-circuits. Ces coupe-circuits fonctionnent exactement de la même façon, sauf qu’ils ne renvoient en aucun cas à l’indice composé S&P TSX. 

Différents niveaux de coupe-circuits à l’échelle du marché
Il existe trois différents niveaux de coupe-circuit à l’échelle du marché capables de déclencher des suspensions de cotation à l’échelle du marché. Chacun de ces niveaux se déclenche lorsqu’il y a une baisse en pourcentage précis de la valeur de l’indice S&P 500 par rapport à sa valeur de clôture le jour de bourse précédent.

Vous pouvez en apprendre davantage sur les répercussions du déclenchement de chacun des niveaux ci-dessous.

Suspension de cotation de niveau 1

Une suspension de cotation de niveau 1 se déclenche lorsque l’Indice S&P 500 chutede 7 % sous sa valeur de clôture du jour précédent. 

Lorsque le marché déclenche une suspension de cotation de niveau 1, vous pouvez vous attendre à ce qui suit :

• Les opérations sont suspendues durant 15 minutes s’il n’est pas encore 15 h 25 (HE)
• Les opérations se poursuivent normalement jusqu’à la fermeture du marché après 15 h 25 (HE)

Suspension de cotation de niveau 2

Une suspension de cotation de niveau 2 se déclenche lorsque l’Indice S&P 500 chutede 13 % sous sa valeur de clôture du jour précédent. 

Lorsque le marché déclenche une suspension de cotation de niveau 2, vous pouvez vous attendre à ce qui suit :

• Les opérations sont suspendues durant 15 minutes s’il n’est pas encore 15 h 25 (HE)
• Les opérations se poursuivent normalement jusqu’à la fermeture du marché après 15 h 25 (HE)

Avant de déclencher une suspension de cotation de niveau 2, le marché doit d’abord déclencher une suspension de cotation de niveau 1. Pour cette raison, au début d’une suspension de cotation de niveau 2, le marché aurait déjà subi une suspension de 15 minutes plus tôt ce jour-là. 

Suspension de cotation de niveau 3

Une suspension de cotation de niveau 3 se déclenche lorsque l’Indice S&P 500 chutede 20 % sous sa valeur de clôture du jour précédent. 

Lorsque le marché déclenche une suspension de cotation de niveau 3, vous pouvez vous attendre à ce qui suit :

• Les opérations sont complètement suspendues pour le reste de la journée
• Les opérations reprendront le jour de bourse suivant

Avant de déclencher une suspension de cotation de niveau 3, le marché doit d’abord déclencher une suspension de cotation de niveau 1 et 2 (sauf après 15 h 25 HE). Pour cette raison, au début d’une suspension de cotation de niveau 3, le marché aurait normalement déjà subi deux suspensions de 15 minutes plus tôt ce jour-là. 

Coupe-circuits à action unique

Les suspensions de cotation d’une seule action entraînent des suspensions de cotation à action unique lorsque le cours d’une seule action fluctue de 10 % ou plus au cours d’un seul jour de négociation (entre 9 h 50 et 15 h 50 (HE)). Ces arrêts durent cinq minutes avant de permettre la reprise des opérations.

Autres interventions pouvant mener à des suspensions de cotation

Outre les coupe-circuits, l’OCRI peut mettre fin aux opérations d’un titre en particulier de plusieurs façons. 

Interventions de suspension manuelle
Elles sont mises en place lorsqu’un titre n’est pas admissible à un coupe-circuit à action unique, mais fonctionnent de façon très similaire. Comme ces actions ont souvent des liquidités et des prix différents, la norme pour les coupe-circuits ne s’applique pas. Au lieu de cela, le meilleur jugement d’un agent de surveillance est utilisé pour les mettre en place.

Divulgation en temps opportun et nouvelles en attente
Les entreprises cotées en bourse sont tenues de fournir des renseignements sur leurs activités et leurs finances en temps opportun. Si une entreprise ne divulgue pas de renseignements au public en temps opportun, la négociation des actions peut être interrompue.

Pause de la volatilité pour fluctuations de prix erratiques
Si le cours d’une action change soudainement de façon irrégulière, les agents de surveillance peuvent interrompre le cours jusqu’à ce qu’ils comprennent mieux ce qui motive cela. 

En savoir plus

Pour en savoir plus sur l’OCRI et sa capacité d’intervention, consultez les ressources ci-dessous :

• Page de l’OCRI sur la volatilité des marchés
• Directives de l’OCRI sur l’intervention réglementaire pour la modification ou l’annulation des opérations

Incidence des suspensions de cotation sur votre capacité à utiliser Wealthsimple

Lorsqu’une suspension de cotation à l’échelle du marché est en place, vous pourrez utiliser votre compte Wealthsimple comme d’habitude. Vous pouvez toujours voir vos actifs, faire des dépôts ou retirer des fonds, faire un placement et annuler vos ordres, ou exécuter toute autre action dans votre compte.

Toutefois, lors d’une suspension de cotation à l’échelle du marché, tout ordre que vous passez ne sera pas accepté jusqu’à ce que la suspension soit terminée. 

Il y a aussi deux ou trois autres choses que vous devriez prendre en considération :

• Les graphiques produits sont plats : Cela ne signifie pas nécessairement que le prix d’un titre a plafonné à zéro. Au lieu de cela, c’est habituellement parce qu’aucune opération n’est exécutée.
• Vous pouvez procéder à des opérations de cryptomonnaies comme d’habitude : Les opérations de cryptomonnaie ne sont pas touchées par les suspensions de cotation à l’échelle du marché.