Une opération sur titre consiste en un changement mis en œuvre par une entreprise qui a des répercussions sur les actionnaires en ajustant la structure de la dette ou des capitaux propres de l’organisation.

Le traitement complet d’une opération sur titres, telles que les divisions d’actions ou les divisions inversées d’actions, les fusions et les acquisitions, prend généralement 1 à 6 jours ouvrables. Dans certains cas, le traitement peut prendre quelques jours ouvrables supplémentaires. Durant cette période, vous pouvez constater que vos actions sont affichées comme étant « inactives » avant que les nouvelles actions ne soient ajoutées à votre compte. Nous faisons de notre mieux pour minimiser ce temps d’attente, mais pour certaines opérations sur titres, nous devons attendre que nos courtiers compensateurs nous fournissent les nouvelles actions.

Divisions d’actions

Une division d’actions consiste en une opération sur titre qui augmente le nombre d’actions d’une entreprise tout en diminuant proportionnellement le prix de l’action.

Par exemple, disons que vous avez une action au prix de 10 $ par action. Si l’action fait l’objet d’une division d’actions à raison de 10 pour 1, vous recevrez 10 nouvelles actions pour chaque action que vous déteniez auparavant. Vous détenez par conséquent 10 nouvelles actions d’une valeur de 1 $ chacune.

Ce que vous pouvez attendre de vos avoirs

• Les divisions d’actions sont traitées automatiquement par notre administration. Aucune action n’est requise de votre part.
• Après la division d’actions, le nombre d’actions que vous possédez augmentera. Toutefois, ces actions seront négociées à un nouveau prix inférieur.
• Si vous vous retrouvez propriétaire d’une partie d’une action en raison d’une division d’actions, vous pourrez la vendre de la même manière qu'une action ordinaire.

Regroupement d’actions

Un regroupement d’actions (ou consolidation) consiste en une opération sur titre qui diminue le nombre d’actions d’une société tout en augmentant proportionnellement le prix de l’action.

Par exemple, disons que vous détenez 10 actions au prix se 1 $ l’action pour un total de 10 $. Si l’action fait l’objet d’un regroupement d’actions à raison de 1 pour 10, vous recevrez 1 nouvelle action pour chaque tranche de 10 parts que vous déteniez auparavant. Vous détenez par conséquent 1 nouvelle action d’une valeur de 10 $ chacune.

Ce à quoi vous attendre de vos avoirs

• Les divisions d’actions sont traitées automatiquement par notre administration. Aucune action n’est requise de votre part.
• Après le regroupement d’actions, le nombre d’actions que vous possédez diminuera. Toutefois, ces actions seront négociées à un nouveau prix supérieur.
• Si vous vous retrouvez propriétaire d’une partie d’une action en raison d’une division d’actions, nous convertirons automatiquement cette action partielle en liquidités. Vous verrez la valeur de toute action partielle ajoutée au solde en liquidités de votre compte.

Autres opérations sur titre

Il existe d’autres types d’opérations sur titres, comme les fusions et les acquisitions. Notre administration traite toutes les opérations sur titre obligatoires sur vos participations, de sorte que votre intervention n’est jamais requise.

Opérations sur titre volontaires

Certaines opérations sur titre sont volontaires. Cela signifie que par défaut vous ne participerez pas à l’opération sur titre, mais que si vous souhaitez y participer, vous pouvez choisir d’y adhérer.

Si vous souhaitez participer à une opération sur titre volontaire, nous devons recevoir des instructions à cet effet 5 jours ouvrables avant la date limite.  Des frais de traitement de 50 $ plus taxes sont également facturés; votre compte devra donc présenter un solde suffisant pour honorer ce paiement.

Pour nous informer de votre volonté de participer à une opération sur titre volontaire, veuillez communiquer avec notre équipe de soutien.