Chaque année, les contribuables américains doivent déclarer chaque société de placement étrangère passive (SPEP) sur un formulaire 8621 de l'IRS distinct. Sur ce formulaire, les contribuables peuvent choisir l'option d'évaluation à la valeur de marché ou celle de fonds électif admissible, ou « Qualified Electing Fund » (QEF). Il existe aussi plusieurs options supplémentaires qui dépassent la portée de ces documents. Il faut remplir et déposer annuellement le formulaire 8621 de l'IRS pour chaque SPEP directement et indirectement détenue par un investisseur, sans égard à l'option d'évaluation choisie.

 

Sous l'option d'évaluation à la valeur du marché, les investisseurs peuvent déclarer tous les revenus et profits (réalisés et latents) chaque année. Le montant total est imposé comme un revenu régulier. Sous cette option, les gains en capital ne reçoivent pas de traitement fiscal privilégié.

 

Sous l'option QEF, les investisseurs déclarent leur part proportionnelle du revenu gagné par le fonds aux fins de l'impôt américain. L'option QEF permet aux investisseurs de reporter l'impôt sur les plus-values latentes et de bénéficier d'un traitement fiscal privilégié sur leur part de gains en capital réalisés dans le fonds. Les investisseurs reçoivent aussi une augmentation de leur coût comptable en parts de fonds, qui correspond aux montants inclus dans le revenu en vertu de l'option QEF.

 

L'option QEF est souvent avantageuse, car elle permet un traitement fiscal plus efficace des gains en capitaux.