Excellente question! Lorsque vous ouvrez un compte non enregistré (par exemple, un compte personnel, conjoint ou d'épargne), nous sommes tenus d'effectuer quelques vérifications complémentaires sur votre identité, car ces comptes ne sont pas déclarés à l'Agence du revenu du Canada (ARC).
Cette vérification consiste à confirmer les renseignements que vous avez fournis avec l'aide d'une agence de crédit. Si tous les renseignements correspondent, alors votre compte sera ouvert instantanément! En revanche, si des différences apparaissent, nous vous demanderons d’en confirmer certains afin de nous assurer qu’ils ont été entrés correctement à la création de votre compte. En cas de besoin, nous vous demanderons de fournir des documents supplémentaires comme une facture d’électricité, de téléphone ou d'Internet, un relevé T4 ou un avis d'imposition.
Les cotisations aux comptes d'épargne libre d'impôt (CELI) ou aux régimes enregistrés d'épargne-retraite (REER) sont déclarées à l'ARC chaque année, puisqu'il s'agit de comptes « enregistrés ». En conséquence, ceux-ci peuvent être ouverts automatiquement. À l'inverse, les contributions à des comptes non enregistrés ne sont pas déclarées à l'ARC. La législation contre le blanchiment d'argent exige donc que nous effectuions cette étape supplémentaire de vérification, pour nous assurer que nous ne sommes pas en présence d'un investisseur douteux et pour protéger l'identité de nos clients.
Si vous êtes relativement jeune ou récemment arrivé au Canada, il est possible que vous n'ayez pas de dossier auprès de notre agence de crédit ou qu’il ait tout juste été créé. Dans ce cas, nous vous demanderons des renseignements supplémentaires. Ne vous inquiétez pas, nous communiquerons directement avec vous en cas de besoin!
Pour de plus amples informations sur ce processus de vérification d'identité et sur les documents afférents, veuillez consulter cet article du CANAFE (Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada).
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