Aperçu
Un séjour prolongé à l'étranger peut avoir un impact sur votre statut de résident canadien, selon les régulateurs de Wealthsimple.
Qui peut avoir un compte chez Wealthsimple?
Wealthsimple n'est autorisé à ouvrir des comptes que pour les clients physiquement présents au Canada, comme l'exigent la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario et l'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières. Même si vous êtes un résident fiscal de l'Agence du revenu du Canada (ARC), vous pouvez être considéré comme un non-résident du point de vue des valeurs mobilières.
Étant donné que Wealthsimple est enregistré uniquement au Canada, nous ne pouvons pas gérer les comptes des clients qui se trouvent à l'étranger pendant de longues périodes. Nous pouvons vous classer comme non-résident jusqu'à votre retour.
Critères de non-résidence
Nous évaluons le statut de résident en fonction du temps passé hors du Canada. Cela inclut
- les congés personnels
- les vacances
- le séjour à l'étranger
- les études
- les missions de travail.
Nous considérons les clients qui partent pour une longue période comme des non-résidents du point de vue des valeurs mobilières, quelle que soit leur résidence fiscale selon l'Agence des douanes et du revenu du Canada.
Options pour les non-résidents
Si vous êtes un non-résident du Canada, vous devez décider ce que vous voulez faire de vos actifs. Trois options s'offrent à vous :
- Bloquer votre compte et conserver vos actifs chez Wealthsimple.
- Liquider vos avoirs et retirer les fonds dans un compte bancaire au dossier.
- Transférer vos comptes Wealthsimple à une institution qui accepte les non-résidents.
Veuillez communiquer votre décision à notre équipe de soutien et nous mettrons votre compte à jour.
Retenir des fonds sur votre compte
Les restrictions et permissions suivantes s'appliquent à vos comptes gérés, autonome et au Cash lorsque nous restreignons votre profil Wealthsimple pour cause de non-résidence :
- Vous pouvez vous connecter et consulter le solde de votre portefeuille.
- Vous ne pourrez pas effectuer de dépôts ou de retraits, acheter de nouveaux actifs, rééquilibrer votre portefeuille ou effectuer des opérations sur vos comptes.
- Pour accéder à vos fonds, vous devez contacter notre équipe de soutien.
Remarque : L'application mobile et le site Web de Wealthsimple vous permettront toujours d'effectuer un dépôt, un retrait et un transfert. Cependant, nous ne traiterons pas ces activités sans l'aide du support client.
- Vous ne pouvez pas acheter ou vendre d'actifs sur Wealthsimple. Pour vendre un actif ou effectuer un retrait, veuillez contacter notre équipe de soutien qui lèvera temporairement la restriction sur votre profil.
- Vous continuerez à recevoir des dividendes. Toutefois, ceux-ci resteront en espèces et nous ne les réinvestirons pas dans le portefeuille.
- Vos placements actuels continueront à fluctuer avec le marché.
Rétablissement de votre compte en tant que résident
À votre retour au Canada, veuillez contacter notre équipe de soutien pour mettre à jour votre statut de résident. Vous devez
- informer notre équipe de soutien de votre retour,
- fournir votre preuve de résidence, et
- signer à nouveau les formulaires fiscaux électroniques.
Une fois que nous aurons confirmé votre retour au Canada, nous rétablirons l'accès à vos comptes.
Foire aux questions
Quelles sont les implications fiscales et les exigences en matière de retrait de fonds?
Les exigences en matière de retrait varient selon le type de compte :
- Cash, comptes non enregistrés et CELI : Ces comptes ne sont pas soumis à l'impôt des non-résidents. Vous pouvez liquider et retirer des fonds directement par l'entremise de l'application mobile ou du site Web de Wealthsimple.
- REER : L'impôt des non-résidents (IRN) peut s'appliquer en fonction de votre pays de résidence. Veuillez contacter notre équipe de soutien pour obtenir des conseils sur les retraits de ces comptes.
- CRI : Vous devrez remplir le formulaire NR73 de l'ARC et obtenir une lettre de non-résidence de l'ARC, dont nous avons besoin pour procéder aux retraits.
- REEE (retrait non éducatif) : Pour retirer des fonds à des fins non éducatives, veuillez remplir le formulaire de retrait à des fins non éducatives et communiquer avec notre équipe de soutien pour obtenir de l'aide.
Comment les comptes en espèces sont-ils affectés?
Si nous marquons votre profil Wealthsimple en raison de votre non-résidence, nous marquerons également votre compte en espèces, mais il continuera à générer des intérêts. Cependant, vous ne pourrez pas envoyer ou programmer des paiements de factures ni envoyer des Virements InteracMD.
Si vous souhaitez conserver un compte de chèques canadien, vous pouvez explorer les options offertes par les institutions qui soutiennent les non-résidents.
Si je ferme mes comptes, à quoi ressemblera le processus de réception des documents fiscaux?
Veuillez contacter notre équipe de soutien à la mi-mars, pendant la saison des impôts, pour recevoir vos feuillets d'impôt via DocuSign. Votre profil restera accessible même après la clôture de vos comptes.
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