Un coupe-circuit est un instrument de réglementation qui crée un arrêt des opérations à l’échelle du marché pour une période prédéterminée. Les suspensions de cotation à l’échelle du marché peuvent être des suspensions de cotation sur un titre en particulier, une gamme de titres ou tous les titres sur le marché. 

Au Canada, l’OCRI (Organisme canadien de réglementation des investissements) est responsable de l’application des coupe-circuits. Les coupe-circuits sont utilisés comme « temps d’arrêt » pour permettre aux investisseurs et aux négociateurs une période de restriction lorsqu’il y a des baisses importantes du marché en peu de temps.

Vous pouvez deux types de coupe-circuits :

• Coupe-circuits à l’échelle du marché
• Coupe-circuits à action unique

Coupe-circuits à l’échelle du marché

Les coupe-circuits à l’échelle du marché imposent des suspensions de cotation à l’échelle du marché lorsque l’indice S&P 500 chute d’un certain pourcentage. L’indice composé S&P/TSX est l’indice de référence si les marchés américains sont fermés et que les marchés canadiens demeurent ouverts.

Aux États-Unis, la Securities and Exchange Commission est responsable de l’application des mêmes coupe-circuits. Ces coupe-circuits fonctionnent exactement de la même façon, sauf qu’ils ne renvoient en aucun cas à l’indice composé S&P TSX.

Différents niveaux de coupe-circuits à l’échelle du marché
Il existe trois différents niveaux de coupe-circuit à l’échelle du marché capables de déclencher des suspensions de cotation à l’échelle du marché. Chacun de ces niveaux se déclenche lorsqu’il y a une baisse en pourcentage précis de la valeur de l’indice S&P 500 par rapport à sa valeur de clôture le jour de bourse précédent.

Vous pouvez en apprendre davantage sur les répercussions du déclenchement de chacun des niveaux ci-dessous.

Suspension de cotation de niveau 1

Un arrêt des transactions de niveau 1 est déclenché lorsque l'indice S&P 500 chute de 7 % par rapport à sa valeur de clôture de la veille.

Lorsque le marché déclenche un arrêt de négociation de niveau 1, vous pouvez vous attendre à ce qui suit :

• La négociation est interrompue pendant 15 minutes si elle a lieu avant 15 h 25 (heure de l'Est).
• Les transactions se poursuivent normalement jusqu'à la clôture du marché si l'arrêt a lieu après 15 h 25 (heure de l'Est).

Suspension de cotation de niveau 2

Un arrêt de négociation de niveau 2 est déclenché lorsque l'indice S&P 500 chute de 13 % par rapport à sa valeur de clôture de la veille.

Lorsque le marché déclenche un arrêt de négociation de niveau 2, vous pouvez vous attendre à ce qui suit :

• La négociation est interrompue pendant 15 minutes si elle a lieu avant 15 h 25 (heure de l'Est).
• Les transactions se poursuivent normalement jusqu'à la clôture du marché si l'arrêt a lieu après 15 h 25 (heure de l'Est).

Avant de déclencher un arrêt de négociation de niveau 2, le marché doit d'abord déclencher un arrêt de négociation de niveau 1. C'est pourquoi, lorsqu'il entre dans un arrêt de négociation de niveau 2, le marché a déjà subi un arrêt de 15 minutes plus tôt dans la journée.

Suspension de cotation de niveau 3

Un arrêt de négociation de niveau 3 est déclenché lorsque l'indice S&P 500 chute de 20 % par rapport à sa valeur de clôture de la veille.

Lorsque le marché déclenche un arrêt de négociation de niveau 3, vous pouvez vous attendre à ce qui suit :

• La négociation est complètement interrompue pour le reste de la journée.
• Les transactions reprennent le jour suivant.

Avant de déclencher un arrêt de cotation de niveau 3, le marché doit d'abord déclencher un arrêt de cotation de niveau 1 et de niveau 2 (sauf après 15 h 25 HE). C'est pourquoi, au moment d'entrer dans un arrêt de négociation de niveau 3, le marché devrait normalement avoir déjà subi deux arrêts de 15 minutes plus tôt dans la journée.

Coupe-circuits pour une seule action

Les disjoncteurs d'actions uniques mettent en œuvre des arrêts de négociation d'actions uniques lorsque le prix d'une action unique évolue de 10 % ou plus au cours d'une même journée de négociation (entre 9 h 50 et 15 h 50, heure de l'Est). Ces interruptions durent cinq minutes avant que les transactions ne reprennent.

Autres interventions pouvant entraîner des interruptions de cotation

Outre les coupe-circuits, CIRO peut interrompre la négociation d'un titre donné de plusieurs façons.

Interventions manuelles
Ces interventions sont mises en place lorsqu'un titre n'est pas éligible à un coupe-circuit pour une seule action, mais elles fonctionnent de manière très similaire. Comme ces titres ont souvent une liquidité et une volatilité de prix différentes, la norme pour les coupe-circuits ne s'applique pas. Au lieu de cela, l'agent de surveillance fait preuve de discernement pour mettre en place les coupe-circuits.
Information en temps utile et nouvelles en suspens
Les sociétés cotées en bourse sont tenues de communiquer en temps utile des informations sur leurs activités et leurs finances. Si une société ne divulgue pas d'informations au public en temps voulu, la négociation de l'action peut être interrompue.

Pause de volatilité pour les mouvements de prix erratiques
Si le cours d'une action évolue de manière soudainement irrégulière, les agents de surveillance peuvent interrompre les transactions jusqu'à ce qu'ils en comprennent mieux la raison.

En savoir plus

Pour en savoir plus sur le CIRO et sa capacité d'intervention, consultez les ressources ci-dessous :

• Page de CIRO sur la volatilité des marchés
• Directives de l'OCRCVM sur l'intervention réglementaire pour la modification ou l'annulation de transactions

Incidence des suspensions de cotation sur votre capacité à utiliser Wealthsimple

Lorsqu'une suspension des opérations sur le marché est en place, vous pouvez utiliser votre compte Wealthsimple comme d'habitude. Vous pouvez toujours voir vos actifs, faire des dépôts ou retirer des fonds, faire un placement et annuler vos ordres, ou exécuter toute autre action dans votre compte.

Cependant, lors d'un arrêt des transactions sur l'ensemble du marché, tout ordre que vous passerez ne sera pas exécuté tant que l'arrêt n'aura pas pris fin.

Il y a également d'autres éléments à prendre en compte :

• Les graphiques des produits sont plats : cela ne signifie pas nécessairement que le prix d'un titre s'est stabilisé à zéro. Cela signifie plutôt qu'aucune transaction n'est exécutée.
• Vous pouvez négocier des cryptomonnaies comme d'habitude : Les transactions sur les cryptomonnaies ne sont pas affectées par les interruptions de transactions sur l'ensemble du marché.