Qu’est-ce que XRP Ledger (XRP)?

En 2011 et au début de 2012, Arthur Britto, Jed McCaleb et David Schwartz ont développé le code source d’une chaîne de blocs, connue aujourd’hui connue sous le nom de XRP Ledger (« ledger » voulant dire « grand livre »). Leur objectif était de créer une solution plus rapide, abordable et écoénergétique que la chaîne de blocs Bitcoin. XRP est le jeton numérique natif de XRP Ledger et est nécessaire à son fonctionnement. 

En 2012, Arthur Britto, Christian Larsen et Jed McCaleb ont fondé Ripple Labs Inc. (Ripple Labs). Depuis sa création, Ripple Labs a pour mission de profiter des technologies pour faciliter le transfert de valeurs sur Internet. Plus précisément, Ripple Labs cherche à moderniser les paiements internationaux en créant un réseau mondial qui facilite les virements en devises. C’est ainsi que Ripple Labs a développé un logiciel appelé RippleNet, qui permet à la clientèle de compenser et de régler des opérations financières transfrontalières selon des conditions acceptées par toutes les parties. 

L’une des caractéristiques de RippleNet porte le nom de « liquidité à la demande » (on demand liquidity). Ce concept facilite les opérations transfrontalières en permettant à la clientèle d’échanger de la monnaie fiduciaire (par exemple, des dollars américains) contre des XRP, puis contre une deuxième monnaie fiduciaire (par exemple, des pesos mexicains).

XRP Ledger repose sur un logiciel en code source libre. Tout le monde peut l’utiliser, y soumettre des opérations, héberger un nœud pour valider des opérations, proposer des modifications du code source ou développer des applications ou logiciels qui fonctionnent sur le grand livre, par exemple pour traiter des paiements.

La XRP Ledger Foundation a vu le jour en 2020. C’est un organisme indépendant et sans but lucratif qui vise à faire progresser le développement et l’adoption de XRP Ledger de façon décentralisée. La fondation a pour mission de soutenir les principaux contributeurs, de créer des normes de gouvernance, de tenir une liste de nœuds uniques et de gérer le code et le développement de XRP Ledger. Son but est de créer une communauté ouverte et durable, composée de personnes qui développent des logiciels ou utilisent la chaîne de blocs et participent activement aux processus de prise de décision et au développement de XRP Ledger. La fondation a reçu un don initial de plus de 6,5 millions de dollars de différentes parties, dont Ripple Labs. Ce montant servira à financer le travail de la fondation auprès des développeurs et développeuses ainsi que des autres membres de la communauté derrière XRP Ledger.

Qu’est-ce que le jeton XRP?

XRP est le jeton natif du réseau XRP Ledger. Il sert d’unité de compte, de mode de paiement et de réserve de valeur, en plus d’offrir des commodités supplémentaires sur le RippleNet de Ripple. 

Lorsque XRP Ledger a été lancé en 2012, son code source a généré une réserve fixe de 100 milliards de XRP. Sur ce montant, les trois fondateurs ont gardé 20 milliards pour eux-mêmes (9 milliards dans le cas de Christian Larsen) et remis 80 milliards à Ripple Labs.

Sur les 100 milliards de XRP, environ 55 milliards sont actuellement en circulation. La plupart des jetons restants sont conservés par Ripple Labs sur un compte de garantie bloqué.

Déclaration sur les risques

Avant d’effectuer des opérations sur cryptoactifs, vous devez impérativement vous familiariser avec les risques. Voici un résumé qui se veut un point de départ pour vous inciter à effectuer vos propres recherches avant d’investir dans un cryptoactif. 

Aucune autorité canadienne en valeurs mobilières ou de réglementation n’a évalué ni recommandé les cryptoactifs ou contrats sur cryptoactifs auxquels la plateforme donne accès. 

Wealthsimple a effectué une évaluation pour déterminer si sa plateforme peut prendre en charge XRP, y compris pour déterminer si XRP est un titre ou un dérivé et s’il est conforme aux lois sur les valeurs mobilières et les dérivés. 

Notre évaluation de XRP repose sur des renseignements accessibles au public portant entre autres sur les aspects suivants :

• la création, la gouvernance, l’utilisation et la conception de XRP, dont le code source, la sécurité et la feuille de route pour la croissance au sein de la communauté de développeurs et, le cas échéant, les antécédents du ou des développeurs initiaux de XRP;
• l’offre, la demande, la maturité, l’utilité et la liquidité de XRP;
• les risques techniques importants associés à XRP, p. ex. en matière de défauts de code et de brèches de sécurité et autres menaces concernant XRP et la chaîne de blocs sous-jacente (comme la vulnérabilité au piratage et les effets d’une bifurcation), ainsi que les pratiques et protocoles s’y rapportant;
• les risques juridiques et réglementaires associés à XRP, y compris les poursuites civiles ou pénales et mesures réglementaires ou d’application en cours, potentielles ou antérieures concernant l’émission, la distribution ou l’utilisation de XRP; et
• les déclarations des autorités en valeurs mobilières ou de réglementation du Canada ou de l’étranger sur la question de savoir si XRP et, de façon générale, le type de cryptoactif en question, est un titre ou un dérivé.

Wealthsimple surveille les cryptoactifs offerts sur sa plateforme au cas où il y aurait des changements importants ayant une incidence sur son évaluation initiale, notamment en ce qui concerne l’applicabilité des lois sur les valeurs mobilières et les dérivés. Tout changement important apporté à XRP pourrait entraîner des modifications à la présente déclaration sur le cryptoactif ou nuire à la capacité de Wealthsimple à prendre en charge XRP.

Comme c’est le cas pour tout autre cryptoactif, un placement en XRP est exposé à des risques généraux, notamment en matière de courte histoire, de volatilité, de liquidité, de demande, d’embranchement, de cryptographie, de réglementation, de concentration, de négociation électronique et de cybersécurité. Pour en savoir plus sur les risques généraux liés aux cryptoactifs offerts sur la plateforme, consultez le document intitulé Wealthsimple Crypto – Divulgation des risques liés aux produits.

Autres risques et information supplémentaire

Le développement continu du logiciel sous-jacent au réseau XRP n’est pas assuré par plusieurs parties, comme c’est le cas pour Bitcoin et Ethereum, par exemple. À la place, il est supervisé par Ripple Labs et la XRP Ledger Foundation.

En outre, Ripple Labs, la XRP Ledger Foundation et la communauté XRP n’ont aucune obligation légale ou réglementaire de divulguer de renseignements importants sur leurs activités. Si XRP perd de la valeur, pour quelque raison que ce soit, ses détenteurs et détentrices pourraient n’avoir aucun recours contre Ripple Labs, la XRP Ledger Foundation ou d’autres parties.

XRP peut présenter un risque de concentration élevé. Au départ, l’offre totale a été distribuée parmi les fondateurs de XRP (20 %) et Ripple Labs (80 %). Sur la part initiale remise à Ripple Labs, 55 % ont été placés dans un compte de garantie bloqué sous séquestre, dont le solde restant est d’environ 42 milliards de XRP en date de mars 2023. 

En décembre 2020, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a poursuivi Ripple Labs et certains de ses dirigeants devant un tribunal fédéral américain. La SEC a allégué qu’en 2013, les intimés s’étaient livrés à une vaste campagne de marketing, où ils ont présenté XRP comme une occasion d’investir dans des démarches visant à trouver des moyens d’utiliser ce jeton et d’en tirer de la valeur. La SEC a affirmé qu’en vendant des XRP, Ripple Labs et ses dirigeants ont, dans certains cas, enfreint la législation américaine sur les valeurs mobilières. En juillet 2023, la juge présidant l’affaire a conclu que certaines de ces ventes, mais pas toutes, avaient effectivement enfreint la législation américaine sur les valeurs mobilières. Elle a également ordonné la tenue d’un procès pour certaines questions en suspens. Dans la même décision, la juge a ajouté qu’en tant que jeton numérique, XRP n’est pas en soi une valeur mobilière de type « contrat de placement ». 

La décision précise que XRP n’est pas une valeur mobilière, mais n’aborde pas la question de savoir si les ventes de XRP sur le marché secondaire constituent des ventes de valeurs mobilières. Le litige est toujours en cours. Ainsi, la décision peut faire l’objet d’un appel, auquel cas une instance supérieure du système juridique américain pourrait parvenir à des conclusions différentes. La décision a pour titre Securities and Exchange Commission c. Ripple Labs et al., Cour de district des États-Unis, District du Sud de New York, cause 1 : 20-cv-10832-AT-SN.

Comme le litige est toujours en cours, les risques juridiques et réglementaires associés à XRP pourraient augmenter. Selon l’évolution du litige ou d’autres événements, Wealthsimple peut décider de suspendre la négociation et d’autres services liés à XRP ou de ne plus prendre en charge XRP.

Nous insistons sur le fait que cette déclaration sur les cryptoactifs n’énumère pas l’ensemble des risques associés aux opérations en XRP. Il incombe aux investisseurs et investisseuses d’effectuer leur propre évaluation pour établir le niveau de risque qui convient à leur situation personnelle.

Wealthsimple offre des contrats sur cryptoactifs conformément à la dispense de prospectus prévue par la décision sur Wealthsimple Investments Inc. datée du 18 décembre 2023 (la « décision »). 

Les droits d’action en dommages-intérêts et d’annulation prévus à l’article 130.1 de la Loi sur les valeurs mobilières (Ontario) et, le cas échéant, les droits semblables prévus par les lois sur les valeurs mobilières d’autres provinces et territoires du Canada, ne s’appliquent pas à la présente déclaration sur le cryptoactif dans la mesure où le contrat sur cryptoactifs concerné est distribué en vertu de la dispense de prospectus prévue dans la décision.

Dernière mise à jour : 1 janvier 2024