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Aperçu
Vous pouvez transférer des placements, comme des actions ou des FNB, directement entre vos comptes Wealthsimple sans d'abord les vendre contre des espèces. C'est ce que nous appelons un « transfert de titres ». Cela peut être utile si vous voulez rééquilibrer votre portefeuille ou regrouper vos placements.
Certains transferts de titres sont non imposables, tandis que d'autres pourraient avoir des incidences fiscales, surtout si vous transférez des titres entre différents types de comptes. Nous vous expliquons les détails ci-dessous.
Renseignements importants sur les transferts de titres :
- Opérations réglées : Vos opérations doivent être réglées avant que vous puissiez transférer vos titres.
- Aucune annulation : Une fois que vous avez soumis un transfert, nous ne pouvons pas l'annuler.
- Délai : Les transferts prennent généralement un jour ouvrable.
- Cotisations : Le transfert d'actions d'un compte non enregistré vers un compte enregistré est considéré comme une cotisation au compte enregistré.
- Marge obligatoire : Si vous effectuez un transfert à partir d'un compte sur marge, nous vérifions automatiquement que le transfert ne déclenchera pas d'appel de marge et ne créera pas de capitaux propres négatifs.
- Ordres en attente : Vous devez annuler tout ordre à cours limité en attente dans votre compte sur marge avant de commencer un transfert.
- Actions prêtées : Les titres actuellement prêtés dans le cadre du prêt d'actions ne peuvent pas être transférés tant que la position de prêt n'est pas clôturée.
- Options d'achat couvertes : Les titres utilisés en garantie d'options d'achat couvertes ne peuvent pas être transférés.
- Marge de crédit sur portefeuille : Si un compte sert de garantie à votre marge de crédit sur portefeuille, il est possible que vous ne puissiez pas en transférer des titres et que l'option Transférer des titres ne s'affiche pas pour ce compte.
- Comptes conjoints : Vous ne pouvez pas transférer des titres vers un compte conjoint ou à partir de celui-ci dans l'appli mobile. Veuillez communiquer avec notre équipe de soutien pour que nous puissions vous aider à traiter ces transferts.
Transferts imposables et non imposables
Imposables
Nous transférons les actifs entre les comptes en fonction de leur valeur marchande actuelle. Par conséquent, un transfert d'un compte non enregistré vers un compte enregistré peut entraîner de l'impôt sur les gains en capital.
Après le transfert, le coût comptable de l'actif dans le nouveau compte est mis à jour pour refléter sa valeur marchande actuelle. Cela a une incidence sur le montant d'impôt que vous pourriez payer lorsque vous vendrez ces actifs à l'avenir.
Non imposables
Les transferts de titres entre des comptes du même type appartenant au même titulaire sont non imposables.
Les actifs sont transférés à leur coût comptable d'un compte à l'autre, sans incidence fiscale.
Comment Wealthsimple détermine la valeur d'une action
Lorsque vous transférez des titres, leur valeur est importante à des fins fiscales et pour mettre à jour leur prix d'achat initial (coût comptable) dans le nouveau compte.
- Pour les transferts dans l'appli mobile, nous utilisons la juste valeur marchande de l'actif au moment du transfert, qui devient le nouveau coût comptable de l'actif.
- Pour les transferts soumis par l'entremise de notre équipe de soutien, nous utilisons la juste valeur marchande (JVM) et le taux de change au moment du transfert pour évaluer et transférer vos actifs.
Comptes admissibles
Vous pouvez transférer des titres entre des comptes Wealthsimple Courtage et Placements gérés admissibles. Certaines combinaisons de comptes pourraient ne pas être offertes.
Combinaisons de comptes admissibles
Vous pouvez transférer vos titres entre les comptes suivants :
- D'un compte géré à un compte Courtage
- D'un compte Courtage à un compte géré
- D'un compte géré à un autre compte géré
Transferts que vous pouvez effectuer dans l'appli mobile
Dans l'appli mobile, vous pouvez transférer des actions uniquement entre les combinaisons de comptes suivantes :
- D'un compte non enregistré vers :
- Non enregistré
- Sur marge
- CELI
- REER
- CELIAPP
- REER de conjoint
- D'un CELI vers :
- CELI
- Non enregistré
- REER
- CELIAPP
- REER de conjoint
- D'un REER vers :
- REER
- CELIAPP
Transfert de titres vers votre compte sur marge :
- Le transfert de titres admissibles sur marge vers votre compte sur marge vous permet d'utiliser ces titres en garantie lorsque vous effectuez des achats sur marge.
- Cela augmente votre marge disponible, ce qui vous permet d'acheter plus de titres sans avoir à déposer d'argent.
- Votre marge disponible supplémentaire dépend de divers facteurs, comme le taux sur marge, la valeur marchande, la limite de concentration des titres transférés et les titres déjà détenus dans le compte.
- Nous empêchons les transferts à partir d'un compte sur marge qui feraient passer le compte sous les niveaux de marge obligatoires.
Transfert de titres à partir de votre CELI :
- Vous pouvez transférer des titres en nature à partir d'un CELI de courtage qui sert à augmenter votre pouvoir d'achat sur marge, à condition que le transfert n'entraîne pas d'appel de marge dans votre compte sur marge lié.
Vous ne pouvez pas transférer d'actions vers des comptes crypto et des comptes chèques, ni à partir de ceux-ci.
Apprenez-en plus sur les incidences fiscales des transferts vers des comptes enregistrés ci-dessous.
Transferts nécessitant l'aide de l'équipe de soutien
Veuillez communiquer avec notre équipe de soutien si vous voulez :
- transférer des actions et que la combinaison de comptes ne figure pas dans cette section;
- transférer des placements non admissibles (PNA);
- transférer des titres vers un compte conjoint ou à partir de celui-ci.
Les transferts d'actions en nature traités par notre équipe de soutien prennent de 1 à 3 jours ouvrables.
Comment soumettre un transfert de titres
Suivez les étapes ci-dessous pour effectuer un transfert de titres. Vous pouvez aussi commencer un transfert à partir de l'onglet Virements.
- Connectez-vous à l'appli mobile
- À partir de l'onglet Accueil, sélectionnez le compte à partir duquel vous voulez transférer des actions
- Faites défiler vers le bas et touchez Transférer des titres
- Sélectionnez le compte vers lequel transférer les titres
- Passez en revue les renseignements sur les incidences fiscales
- Touchez Suivant
- Entrez le nombre d'actions à transférer ou sélectionnez Tout
- Touchez Vérifier
- Touchez Soumettre pour confirmer le transfert de titres
Incidences fiscales
Les incidences fiscales d'un transfert de titres dépendent des types de comptes concernés.
Transferts vers des comptes enregistrés (CELI, REER, CELIAPP)
Lorsque vous transférez des titres d'un compte non enregistré vers un compte enregistré (comme un CELI, un REER ou un CELIAPP), nous considérons qu'il s'agit d'une cotisation au compte enregistré. Il y aura des incidences fiscales pour tout gain non réalisé (c'est-à-dire que la valeur des titres a augmenté depuis que vous les avez achetés, mais que vous ne les avez pas encore vendus).
- Transfert de titres affichant une perte : Si vous transférez des titres dont la valeur a baissé d'un compte non enregistré vers un compte enregistré, vous ne pouvez pas déclarer de perte en capital.
- Transfert de titres affichant un gain : Si vous transférez des titres dont la valeur a augmenté, l'ARC considère qu'il s'agit d'une « disposition présumée ». Cela signifie que c'est comme si vous aviez vendu le titre à sa valeur marchande actuelle, même si vous ne l'avez pas réellement vendu. Vous devrez déclarer tout gain en capital et payer l'impôt correspondant.
Transferts d'un CELI vers un compte non enregistré ou un compte enregistré autre qu'un CELI (REER, CELIAPP)
Le transfert de titres d'un CELI vers un compte non enregistré ou un compte enregistré autre qu'un CELI (comme un REER ou un CELIAPP) est considéré comme un retrait, aussi appelé rachat. Le coût comptable des titres sera modifié pour correspondre à la juste valeur marchande des actions au moment du transfert, et cette valeur sera déclarée à l'ARC comme montant du retrait pendant la période des impôts.
Lorsque vous transférez des titres à partir d'un CELI, vous ne récupérez pas immédiatement les droits de cotisation correspondants. La valeur marchande totale des titres transférés est ajoutée à vos droits de cotisation le 1er janvier de l'année suivante.
Foire aux questions
Quels types d'actifs ne peuvent pas faire l'objet d'un transfert de titres?
Les actifs ci-dessous ne peuvent pas faire l'objet d'un transfert de titres :
- PNA
- Veuillez communiquer avec notre équipe de soutien pour transférer ces actifs. Les transferts de PNA d'un CELI vers un compte non enregistré sont pris en charge dans l'appli mobile.
- Titres inactifs
- Actifs prêtés
- Actifs qui ne sont pas en cours de négociation (par exemple, radiés de la cote, interrompus, suspendus ou faisant l'objet d'une opération stratégique sur le capital)
- Types d'actifs autres que des actions ou des FNB (par exemple, espèces, obligations, fonds communs de placement, cryptomonnaies, options)
- Titres qui ne peuvent pas faire l'objet d'ordres fractionnés
- Or
- Veuillez communiquer avec notre équipe de soutien pour transférer de l'or entre deux comptes de courtage. Ce n'est pas possible pour les portefeuilles gérés, comme le Portefeuille classique.
Puis-je transférer des titres vers un compte conjoint ou à partir de celui-ci?
Pas dans l'appli mobile. Veuillez communiquer avec notre équipe de soutien pour que nous puissions vous aider à traiter ces transferts, et indiquez-nous les titres que vous souhaitez transférer et les comptes concernés. Ces transferts prennent de 1 à 3 jours ouvrables.
Que se passe-t-il si je ne peux pas transférer mes titres tels quels?
Dans certains cas, nous pourrions vendre les titres dans votre compte d'origine et en transférer la valeur en espèces. Nous utilisons ensuite ces espèces pour racheter les mêmes titres dans votre nouveau compte.
Ce processus peut constituer un fait générateur de l'impôt. Si vous transférez des titres entre un compte non enregistré et un compte enregistré, cela pourrait avoir une incidence sur vos impôts et vos droits de cotisation.
Puis-je transférer tous les actifs de mon compte sur marge?
Vous pouvez transférer tous les actifs qui ne déclencheront pas d'appel de marge et qui ne contreviendront pas aux exigences de marge. Nous calculons et affichons automatiquement le montant maximal pouvant être transféré en fonction de votre position sur marge actuelle.
Que faire si j'ai un solde débiteur dans mon compte sur marge?
Un solde débiteur indique que vous utilisez activement du crédit sur marge. Pour les transferts complets, vous devrez déposer des fonds ou vendre des titres afin d'éliminer l'utilisation de la marge avant le transfert.
Y a-t-il des types de comptes à partir desquels je ne peux pas effectuer de transferts en nature?
Vous ne pouvez pas utiliser les comptes de marge de crédit sur portefeuille pour transférer des titres en nature.
- Si un compte sert de garantie à votre marge de crédit sur portefeuille, il est possible que l'option Transférer des titres ne s'affiche pas pour ce compte et que certains transferts à partir de celui-ci soient limités. Veuillez communiquer avec notre équipe de soutien si vous avez besoin d'aide.
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