Aperçu

Vous pouvez déplacer des placements, comme des actions ou des FNB, directement entre vos comptes Wealthsimple sans les vendre d'abord contre de l'argent. Nous appelons cela un « transfert de titres ». Cela peut être utile si vous voulez rééquilibrer votre portefeuille ou consolider vos placements.

Certains transferts de titres sont libres d'impôt, tandis que d'autres peuvent entraîner des implications fiscales, surtout si vous déplacez des titres entre différents types de comptes. Nous expliquerons les détails ci-dessous.

Transferts imposables vs transferts libres d'impôt

Imposables

Nous transférons les actifs entre les comptes selon leur valeur marchande actuelle. Pour cette raison, transférer d'un compte non enregistré vers un compte enregistré peut déclencher des impôts sur les gains en capital.

Après le transfert, le coût comptable de l'actif dans le nouveau compte est mis à jour pour refléter sa valeur marchande actuelle. Cela affecte le montant d'impôt que vous pourriez payer lorsque vous vendrez ces actifs à l'avenir.

Libres d'impôt

Les transferts de titres entre des comptes du même type avec le même propriétaire sont libres d'impôt.

Les actifs sont transférés à leur coût comptable d'un compte à l'autre, et il n'y a aucune implication fiscale associée.

Comment Wealthsimple détermine la valeur d'une action

Lorsque vous transférez des titres, leur valeur est importante à des fins fiscales et pour mettre à jour leur prix d'achat original (coût comptable) dans le nouveau compte.

• Pour les transferts dans l'application, nous utilisons la juste valeur marchande de l'actif au moment du transfert, qui devient le nouveau coût comptable de l'actif.
• Pour les transferts soumis par l'intermédiaire de notre équipe de soutien, nous utilisons le cours de clôture de fin de journée du jour précédent et le taux de change pour évaluer et transférer les actifs de titres. Cela peut affecter votre coût comptable.

Comptes admissibles

Vous pouvez transférer des titres entre plusieurs de vos comptes Wealthsimple. Certains transferts peuvent être effectués directement dans l'application, tandis que d'autres nécessitent l'aide de notre équipe de soutien.

Transferts que vous pouvez effectuer dans l'application Wealthsimple

Vous ne pouvez transférer des actions dans l'application Wealthsimple qu'entre les combinaisons de comptes suivantes :

• De Non enregistré vers :
  • Non enregistré
  • Marge*
  • CELI
  • REER
  • CELIAPP
  • REER de conjoint
• De CELI** vers :
  • Non enregistré
  • REER
  • CELIAPP
  • REER de conjoint
• De REER vers :
  • CELIAPP

Apprenez-en plus sur les implications fiscales pour les transferts vers les comptes enregistrés ci-dessous.

Transferts nécessitant l'assistance de l'équipe de soutien

Communiquez avec notre équipe de soutien si vous voulez :

• transférer des actions d'un compte géré vers un compte autogéré
• transférer des actions hors de vos comptes sur marge, ou
• transférer des placements non admissibles (PNA).

Comment soumettre un transfert d'avoirs

Suivez les étapes ci-dessous pour effectuer un transfert d'avoirs :

1. Connectez-vous à l'application Wealthsimple
2. Depuis l'onglet Accueil, sélectionnez le compte de votre choix à partir duquel transférer les actions
3. Faites défiler vers le bas et appuyez sur Virer les avoirs
4. Sélectionnez le compte vers lequel transférer les avoirs
5. Examinez les informations sur les incidences fiscales
6. Appuyez sur Suivant
7. Saisissez le nombre d'actions à transférer ou sélectionnez Toutes
8. Appuyez sur Examiner
9. Appuyez sur Soumettre pour confirmer le transfert d'avoirs

Incidences fiscales

Les incidences fiscales d'un transfert d'avoirs dépendent des types de comptes concernés.

Transferts vers des comptes enregistrés (CELI, REER, CELIAPP)

Lorsque vous transférez des avoirs d'un compte non enregistré vers un compte enregistré (comme un CELI, un REER ou un CELIAPP), nous considérons ceci comme une cotisation au compte enregistré. Il y aura des incidences fiscales pour tout gain non réalisé (c'est-à-dire que les avoirs ont pris de la valeur depuis que vous les avez achetés, mais vous ne les avez pas encore vendus).

• Transfert d'avoirs présentant une perte : Si vous détenez des avoirs avec une perte dans un compte non enregistré et que vous les transférez dans votre compte enregistré, vous ne pouvez pas réclamer une perte en capital.
• Transfert d'avoirs présentant un gain : Si vous transférez des avoirs qui ont pris de la valeur, l'ARC considère ceci comme une « disposition réputée ». Cela signifie que c'est comme si vous aviez vendu l'avoir à sa valeur marchande actuelle, même si vous ne l'avez pas physiquement vendu. Vous serez responsable de déclarer et de payer l'impôt sur tout gain en capital.

Transferts d'un CELI vers un compte non enregistré

Le transfert d'avoirs d'un CELI vers un compte non enregistré est considéré comme un retrait, aussi connu sous le nom de rachat. Nous envoyons les informations de rachat pour les CELI à l'ARC pendant la saison des impôts.

Lorsque vous transférez des avoirs hors d'un CELI, vous perdez des droits de cotisation pour l'année basés sur la valeur marchande totale de tous les avoirs combinés. Vous récupérerez ces droits de cotisation en janvier de l'année suivante.

Foire aux questions