Qu’est-ce qu’USDC?

USDC est un jeton de paiement adossé à des actifs créé par Circle Internet Financial, LLC (Circle). Le jeton USDC est accessible sur plusieurs chaînes de blocs, mais Wealthsimple ne prend en charge que la version ERC-20, sur la chaîne de blocs Ethereum. USDC est conçu pour maintenir, sur les marchés secondaires, un prix unitaire de 1 USD.

Circle affirme qu’USDC est entièrement garanti par un montant équivalent qu’elle détient sous forme d’actifs libellés en dollars américains dans des comptes séparés, pour le compte et le bénéfice des personnes détenant des USDC. Circle précise que pour chaque jeton USDC en circulation, elle détient des actifs libellés en dollars américains dans le Circle Reserve Fund et dans des comptes distincts auprès d’institutions financières américaines, le tout pour le compte des personnes détenant des USDC. Le Circle Reserve Fund est un fonds du marché monétaire d’État composé de bons du Trésor américain à court terme et de liquidités. Son gardien est la Bank of New York Mellon et son gestionnaire est BlackRock. Les comptes distincts sont des comptes non grevés et tenus auprès d’institutions financières réglementées aux États-Unis telles que la Bank of New York Mellon. Ils contiennent des liquidités pour le compte des personnes détenant des USDC et sont tenus séparément des autres comptes de Circle, y compris de ses fonds de société.

Chaque mois, Circle publie des rapports d’attestation produits par un cabinet comptable indépendant, qui font état de la juste valeur des actifs détenus dans la réserve d’USDC et du nombre de jetons USDC en circulation. Circle publie également de l’information à jour sur le montant et la composition de la réserve d’USDC. Ces documents ainsi que plusieurs autres sont accessibles sur le site Web de Circle consacré à la transparence. 

Bien qu’USDC soit communément qualifié de « cryptomonnaie stable », il n’existe aucune garantie que sa négociation sur les marchés secondaires se fera toujours à une valeur stable par rapport à celle de l’actif de référence ou que la réserve d’actifs sera suffisante pour répondre à toutes les demandes de rachat.

Énoncé de risque

Avant d’effectuer des opérations sur cryptoactifs, vous devez impérativement vous familiariser avec les risques. Voici un résumé qui se veut un point de départ pour vous inciter à effectuer vos propres recherches avant d’investir dans un cryptoactif. 

Aucune autorité canadienne en valeurs mobilières ou de réglementation n’a évalué ni recommandé les cryptoactifs ou contrats sur cryptoactifs auxquels la plateforme donne accès.

Notre évaluation d’USDC repose sur des renseignements accessibles au public portant entre autres sur les aspects suivants :

• la création, la gouvernance, l’utilisation et la conception d’USDC, dont le code source, la sécurité et la feuille de route pour la croissance au sein de la communauté de développeurs et, le cas échéant, les antécédents du ou des développeurs ou émetteurs initiaux d’USDC;
• l’offre, la demande, la maturité, l’utilité et la liquidité d’USDC;
• les risques techniques importants associés à USDC, p. ex. en matière de défauts de code et de brèches de sécurité et autres menaces concernant USDC et la chaîne de blocs sous-jacente (comme la vulnérabilité au piratage et les effets d’un embranchement), ainsi que les pratiques et protocoles s’y rapportant;
• les risques juridiques et réglementaires associés à USDC, y compris les poursuites civiles ou pénales et mesures réglementaires ou d’application en cours, potentielles ou antérieures concernant l’émission, la distribution ou l’utilisation d’USDC;
• la stabilité, la résilience et la structure de cet actif, à titre de cryptomonnaie stable; et
• les déclarations des autorités en valeurs mobilières ou de réglementation du Canada ou de l’étranger sur la question de savoir si USDC et, de façon générale, le type de cryptoactif en question, est un titre ou un dérivé.

Comme c’est le cas pour tout autre cryptoactif, la détention d’USDC comporte des risques généraux, notamment en matière de courte histoire, de liquidité, de demande, d’embranchement, de cryptographie, de réglementation, de concentration, de négociation électronique et de cybersécurité. Chacun de ces risques est décrit en détail dans notre divulgation des risques liés aux produits.

Autres risques et information supplémentaire

Les cryptoactifs indexés tels qu’USDC présentent des risques distincts de ceux des autres cryptoactifs. Le mécanisme par lequel une cryptomonnaie stable maintient sa valeur ne fait l’objet d’aucune garantie et peut présenter des risques de marché systémique, de capital et de sécurité. Les actifs de la réserve d’USDC sont détenus dans des institutions financières assurées. En revanche, il n’existe aucune assurance à l’égard des comptes en USDC ou des titulaires de jetons. Un cryptoactif indexé comme USDC n’a pas les mêmes caractéristiques et comporte plus de risques qu’un dépôt dans une banque ou la détention d’espèces sur une plateforme de négociation de cryptomonnaies.

Wealthsimple fait appel à des fournisseurs de liquidité pour exécuter les achats et les ventes d’USDC. Wealthsimple ne dispose d’aucun droit de rachat direct d’USDC auprès de Circle et de ce fait, ne peut pas racheter d’USDC auprès de Circle en votre nom. Il est possible que vous ne soyez pas admissible au rachat d’USDC auprès de Circle.

En raison des incertitudes liées à l’application des lois sur la faillite et l’insolvabilité et si Circle devenait insolvable, il est possible que ses créanciers aient des droits sur les actifs de la réserve, qui pourraient l’emporter sur vos droits à titre de détenteur ou de détentrice d’USDC ou entraver votre capacité à accéder à la réserve d’actifs.

La valeur de négociation d’USDC sur les marchés secondaires peut différer de sa valeur nominale dans certaines circonstances, dont les suivantes :

• la suspension temporaire ou permanente des rachats d’USDC par Circle;
• des retards imprévus dans le traitement des rachats d’USDC par Circle;
• la volatilité générale ou l’illiquidité des marchés secondaires où l’on négocie des USDC;
• des pannes ou d’autres circonstances qui nuisent à la volonté ou à la capacité du fournisseur de liquidité de Wealthsimple d’acheter et de vendre des USDC.

En mars 2023, le prix d’USDC sur la plateforme de Wealthsimple s’est sensiblement écarté de sa valeur nominale. Cette situation découlait principalement des perturbations sur le marché dans la foulée de l’effondrement de la Silicon Valley Bank, où était détenue une partie de la réserve d’USDC. Wealthsimple a temporairement suspendu la négociation d’USDC. Circle, l’émetteur du jeton, a voulu rassurer les marchés en déclarant que la liquidité ne serait pas touchée et qu’elle renflouerait la réserve selon les besoins. Peu après la déclaration de Circle, USDC était de nouveau indexé au dollar américain à raison de 1 pour 1, et Wealthsimple reprenait en charge la négociation d’USDC. 

Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières ont déclaré que les cryptoactifs indexés tels qu’USDC peuvent être des titres ou des dérivés en vertu des lois sur les valeurs mobilières applicables. Comme USDC n’est pas distribué conformément aux lois sur les valeurs mobilières, vous vous exposez à des risques supplémentaires, comme la possibilité que des faits et changements importants relatifs au jeton ne vous aient pas été communiqués.

Nous insistons sur le fait que cette déclaration sur le cryptoactif n’énumère pas l’ensemble des risques associés aux opérations en USDC. Il incombe aux investisseurs et investisseuses d’effectuer leur propre évaluation pour établir le niveau de risque qui convient à leur situation personnelle.

Wealthsimple offre des contrats sur cryptoactifs conformément à la dispense de prospectus prévue par la décision sur Wealthsimple Investments Inc. datée du 18 décembre 2023 (la « décision »).

Les droits d’action en dommages-intérêts et d’annulation prévus à l’article 130.1 de la Loi sur les valeurs mobilières (Ontario) et, le cas échéant, les droits semblables prévus par les lois sur les valeurs mobilières d’autres provinces et territoires du Canada, ne s’appliquent pas à la présente déclaration sur le cryptoactif dans la mesure où le contrat sur cryptoactifs concerné est distribué en vertu de la dispense de prospectus prévue dans la décision.

Dernière mise à jour : 1 janvier 2024