Aperçu

Mettre à jour la conception de votre régime de groupe est une façon flexible de gérer les avantages de votre entreprise. Cependant, si votre régime actuel inclut un régime de participation différée aux bénéfices (RPDB), vous ne pouvez pas modifier la conception vous-même, car ces régimes exigent des modifications formelles auprès de l'Agence du revenu du Canada (ARC).

Admissibilité

• Régimes standards : Vous pouvez mettre à jour la plupart des régimes de groupe à tout moment.
• Restrictions RPDB : Si vous offrez un RPDB, vous devez contacter votre gestionnaire de réussite client dédié pour obtenir de l'aide.

Comment modifier la conception de votre régime

Pour mettre à jour la conception de votre régime existant, vous devez créer un nouveau régime, puis attribuer tous les employés admissibles au nouveau régime.

Créer un nouveau régime pour des employés spécifiques

Si vous avez besoin d'une conception de régime différente pour seulement un sous-ensemble de vos employés, vous devriez créer un régime séparé plutôt que de modifier celui existant. Une fois le nouveau régime créé, vous pouvez y attribuer les employés pertinents.

Questions fréquemment posées