Les sociétés de de placement étrangères passives (SPEP) sont définies par les règles fiscales américaines. Dans ce contexte, « passive » signifie que l'on utilise des actions et obligations pour générer revenus et gains en capital, plutôt qu'exploiter une entreprise active. Les règles sur les SPEP visent à empêcher les contribuables américains d'obtenir un traitement fiscal privilégié, comme un report d'impôt, pour avoir investi dans des titres étrangers plutôt qu'américains. « Passive » ne réfère pas à la stratégie de placement du FNB; les FNB actifs et passifs gérés par Horizons ETF peuvent tous être considérés comme étant « passifs » dans le sens d'une SPEP.

 

Aux investisseurs qui produisent des déclarations de revenus aux États-Unis et qui veulent éviter les impacts négatifs de posséder une SPEP, Wealthsimple recommande de consulter les sites Web des actifs détenus dans leur portefeuille, pour voir s'ils offrent des relevés d'informations annuels sur les SPEP.

 

Par exemple, les FNB de Blackrock sont des SPEP, et les relevés d'informations annuels sont disponibles ici.