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Aperçu
Un REEE est un compte libre d'impôt conçu pour vous aider à épargner en vue des études d'un enfant. Il permet aux placements de croître à l'abri de l'impôt, et le gouvernement du Canada peut aussi y contribuer au moyen de subventions, comme la Subvention canadienne pour l'épargne-études (SCEE) et le Bon d'études canadien (BEC). Nous présentons automatiquement une demande pour ces subventions en votre nom chaque année.
Nous versons une partie des profits tirés de nos REEE en portefeuille géré à la Fondation Wealthsimple, un organisme de bienfaisance enregistré qui aide les jeunes Canadiens et Canadiennes à se familiariser avec l'argent et à accéder aux études supérieures.
Types de REEE
Vous pouvez ouvrir un REEE familial ou individuel :
-
REEE familial : épargnez et demandez des subventions gouvernementales pour un ou plusieurs enfants âgés de moins de 21 ans. Vous devez être le parent, le tuteur légal ou le principal responsable de l'enfant.
Note : Si vous êtes un grand-parent ou une autre personne qui n'est pas le parent et que vous ouvrez un REEE familial, vous pouvez maintenant le faire au moyen du processus en libre-service. Si le principal responsable ou le tuteur légal du bénéficiaire est une autre personne que vous, on vous demandera de fournir ses coordonnées au moment de l'ouverture du compte. Cette personne recevra une invitation à effectuer quelques étapes, dont la vérification de son identité et la signature d'un formulaire gouvernemental, avant que le compte puisse être entièrement ouvert. - REEE individuel pour vous-même : épargnez pour vos propres études.
- REEE individuel pour quelqu'un d'autre : épargnez pour toute personne autre que vous-même, y compris, mais sans s'y limiter, un petit-enfant, une nièce, un neveu ou l'enfant d'un ami. Vous n'avez pas besoin d'avoir un lien de parenté. Vous aurez besoin du numéro d'assurance sociale (NAS) du bénéficiaire pour commencer. Ce type de compte est actuellement offert en tant que REEE Courtage ou Portefeuille. La prise en charge du portefeuille de revenu arrivera bientôt.
Découvrez quels types de REEE vous pouvez ouvrir en tant que compte Wealthsimple Courtage ou portefeuille Wealthsimple :
| Type de REEE | Offert en tant que compte Wealthsimple Courtage* | Offert en tant que Portefeuille classique |
|---|---|---|
| REEE familial | Oui | Contactez notre équipe de soutien pour ouvrir un compte |
| REEE individuel pour vous-même | Oui | Contactez notre équipe de soutien pour ouvrir un compte |
| REEE individuel pour quelqu'un d'autre | Oui | Contactez notre équipe de soutien pour ouvrir un compte |
Comment ouvrir un REEE
Assurez-vous d'avoir les renseignements suivants avant d'ouvrir un REEE pour un bénéficiaire :
- Le nom légal complet de l'enfant
- La date de naissance de l'enfant
- La province de résidence de l'enfant
- Le numéro d'assurance sociale (NAS) de l'enfant
- Le genre de l'enfant
- L'adresse du domicile de l'enfant
Une fois ces renseignements en main, sélectionnez le type de REEE que vous ouvrez pour obtenir les étapes d'ouverture du compte :
Comment ouvrir un REEE familial
Suivez ces étapes pour ouvrir un REEE familial :
- Connectez-vous à l'application Wealthsimple
- Dans l'onglet Accueil, faites défiler vers le bas et touchez Ouvrir ou transférer un compte
- Sélectionnez Ouvrir un nouveau compte
- Touchez Afficher tous les comptes
- Choisissez REEE parmi les options
- Touchez Commencer
- Choisissez qui utilisera le compte ; Vous ou Vous et quelqu'un d'autre
- Choisissez ce dans quoi vous souhaitez investir
- Sélectionnez Familial comme type de REEE
- Suivez les instructions pour terminer la configuration de votre REEE
- Connectez-vous à votre profil Wealthsimple
- Sélectionnez + Ajouter un compte à partir de la page Accueil
- Choisissez REEE dans l'onglet Les plus populaires
- Sélectionnez Commencer
- Choisissez qui utilisera le compte ; Vous ou Vous et quelqu'un d'autre
- Sélectionnez Suivant
- Choisissez ce dans quoi vous souhaitez investir
- Sélectionnez Suivant
- Choisissez Familial comme type de REEE
- Suivez les instructions pour terminer la configuration de votre REEE
Comment ouvrir un REEE individuel pour vous-même
Suivez ces étapes pour ouvrir un REEE individuel pour vous-même :
- Connectez-vous à l'application Wealthsimple
- Dans l'onglet Accueil, faites défiler vers le bas et touchez Ouvrir ou transférer un compte
- Sélectionnez Ouvrir un nouveau compte
- Touchez Afficher tous les comptes
- Choisissez REEE parmi les options
- Touchez Commencer
- Choisissez Vous comme personne qui utilisera ce compte
- Choisissez ce dans quoi vous souhaitez investir
- Sélectionnez Individuel pour vous-même comme type de REEE
- Suivez les instructions pour terminer la configuration de votre REEE
- Connectez-vous à votre profil Wealthsimple
- Sélectionnez + Ajouter un compte à partir de la page Accueil
- Choisissez REEE dans l'onglet Les plus populaires
- Sélectionnez Commencer
- Sélectionnez Vous comme personne qui utilisera ce compte
- Sélectionnez Suivant
- Choisissez ce dans quoi vous souhaitez investir
- Sélectionnez Suivant
- Choisissez Individuel pour vous-même comme type de REEE
- Suivez les instructions pour terminer la configuration de votre REEE
Comment ouvrir un REEE individuel pour quelqu'un d'autre
Suivez ces étapes pour ouvrir un REEE individuel pour quelqu'un d'autre :
- Connectez-vous à l'application Wealthsimple
- Dans l'onglet Accueil, faites défiler vers le bas et touchez Ouvrir ou transférer un compte
- Sélectionnez Ouvrir un nouveau compte
- Touchez Afficher tous les comptes
- Choisissez REEE parmi les options
- Touchez Commencer
- Choisissez qui utilisera le compte ; Vous ou Vous et quelqu'un d'autre
- Choisissez ce dans quoi vous souhaitez investir
- Sélectionnez Individuel pour quelqu'un d'autre comme type de REEE
- Suivez les instructions pour terminer la configuration de votre REEE
- Connectez-vous à votre profil Wealthsimple
- Sélectionnez + Ajouter un compte à partir de la page Accueil
- Choisissez REEE dans l'onglet Les plus populaires
- Sélectionnez Commencer
- Choisissez qui utilisera le compte ; Vous ou Vous et quelqu'un d'autre
- Sélectionnez Suivant
- Choisissez ce dans quoi vous souhaitez investir
- Sélectionnez Suivant
- Choisissez Individuel pour quelqu'un d'autre comme type de REEE
- Suivez les instructions pour terminer la configuration de votre REEE
Ce qui se passe si vous n'êtes pas le principal responsable ni le tuteur légal
Lorsque vous ouvrez un REEE individuel pour quelqu'un d'autre, on vous demandera les renseignements du bénéficiaire et votre lien avec cette personne.
Si le bénéficiaire est âgé de 18 ans ou plus, la désignation d'un principal responsable ou d'un tuteur légal n'est pas requise. Vous pouvez remplir la demande sans étape supplémentaire.
Si le bénéficiaire a moins de 18 ans et que vous êtes son principal responsable ou son tuteur légal, vous pouvez le confirmer au moment de l'ouverture du compte et passer directement à la demande.
Si le bénéficiaire a moins de 18 ans et que vous n'êtes pas son principal responsable ni son tuteur légal, le compte sera mis en attente après que vous aurez soumis les renseignements du bénéficiaire. Voici ce qui se passe ensuite :
- On vous demandera de fournir les coordonnées du principal responsable ou du tuteur légal du bénéficiaire.
- Wealthsimple lui envoie une invitation par courriel à effectuer quelques étapes.
- Le principal responsable ou le tuteur légal reçoit l'invitation et effectue ce qui suit dans l'application Wealthsimple :
- S'il s'agit d'une nouvelle personne chez Wealthsimple, elle vérifie d'abord son identité.
- Elle examine les renseignements du bénéficiaire.
- Elle signe le formulaire gouvernemental approprié (Annexe B-1 pour le principal responsable, Annexe B-2 pour le tuteur légal).
- Le principal responsable ou le tuteur légal n'aura pas accès à votre compte ; il ne peut effectuer que les étapes de consentement requises.
- Une fois que toutes les parties requises ont signé, vous recevez une confirmation et pouvez terminer l'ouverture du REEE.
Vous pouvez suivre ce qui reste à faire à partir d'une bannière qui s'affiche dans l'application pendant que des étapes sont en attente.
Subventions prises en charge
Consultez les subventions que nous prenons en charge chez Wealthsimple :
| Subvention | Offerte chez Wealthsimple |
|---|---|
| SCEE | Oui, nous présentons la demande en votre nom. |
| SCEE supplémentaire | Oui, nous présentons la demande en votre nom. |
| BEC | Oui, nous présentons la demande en votre nom. |
| Subvention pour l'épargne-études et la formation de la Colombie-Britannique (SEEEFCB) | Oui, suivez les instructions dans votre compte pour présenter la demande. Si vous avez ouvert votre REEE dans l'application mobile et avez besoin d'aide pour demander la SEEEFCB, contactez notre équipe de soutien. |
| IQEE | Oui, nous présentons la demande en votre nom. |
Foire aux questions
Dans cette section :
Notions de base sur le compte
Combien de REEE puis-je ouvrir ?
Vous pouvez ouvrir :
- Jusqu'à 10 REEE en portefeuille (placements gérés)
- Jusqu'à 8 REEE familiaux à titulaire unique en placements autonomes
- Jusqu'à 8 REEE familiaux à cotitulaires en placements autonomes
- Jusqu'à 8 REEE individuels pour vous-même en placements autonomes
Pourquoi mon NAS est-il exigé pour ouvrir un compte chez Wealthsimple ?
Tous les comptes enregistrés (comme un CELI ou un REER) doivent être enregistrés auprès de l'ARC. Pour enregistrer ces comptes auprès de l'ARC, nous avons besoin de votre NAS. De plus, pour tous les comptes non enregistrés, nous devons vérifier votre identité auprès d'une agence d'évaluation du crédit tierce afin de respecter les règles de vérification de l'identité de CANAFE, qui exigent également votre NAS.
Puis-je ouvrir un REEE pour un enfant qui vit à l'extérieur du Canada ?
Non. Les REEE sont des comptes créés par le gouvernement du Canada pour les résidents du Canada. Si un enfant ne réside pas au Canada, il ne peut pas être le bénéficiaire d'un REEE.
De quels renseignements ai-je besoin pour ouvrir un REEE individuel pour moi-même ?
Vous aurez besoin de votre nom légal complet, de votre numéro d'assurance sociale (NAS) et de votre date de naissance. Si vous avez 18 ans et que vous habitez avec votre tuteur légal (habituellement vos parents), vous aurez aussi besoin du nom et du courriel de l'un de vos tuteurs légaux.
Puis-je convertir mon REEE individuel en REEE familial ?
Non. Cependant, vous pouvez créer un nouveau REEE familial avec le bénéficiaire indiqué dans le REEE individuel, puis faire transférer les avoirs vers le nouveau compte. Une fois cette étape effectuée, vous pouvez fermer votre REEE individuel d'origine et verser vos cotisations dans votre nouveau REEE familial. Pour ce faire, veuillez contacter notre équipe de soutien.
Puis-je ouvrir un REEE entièrement géré ?
Vous devez contacter notre équipe de soutien pour ouvrir un REEE familial entièrement géré. Seuls les REEE familiaux sont pris en charge dans les comptes entièrement gérés.
REEE individuel pour quelqu'un d'autre
Qui peut ouvrir un REEE individuel pour quelqu'un d'autre ?
Toute personne ayant accès au NAS du bénéficiaire peut ouvrir ce type de REEE. Vous n'avez pas besoin d'avoir un lien de parenté : vous pouvez être un grand-parent, une tante, un oncle, un ami de la famille ou toute autre personne qui souhaite épargner pour les études d'un enfant.
De quels renseignements ai-je besoin pour ouvrir un REEE individuel pour quelqu'un d'autre ?
Vous aurez besoin des renseignements suivants pour le bénéficiaire :
- Nom complet
- Date de naissance
- Province de résidence
- Numéro d'assurance sociale (NAS)
- Genre
- Adresse du domicile
Vous aurez aussi besoin de ce qui suit :
- Le nom du principal responsable ou du tuteur légal du bénéficiaire
- Confirmer votre lien avec le bénéficiaire
Que se passe-t-il si le bénéficiaire a déjà un REEE ailleurs ?
Vous pouvez tout de même ouvrir un REEE individuel pour quelqu'un d'autre chez Wealthsimple. Un bénéficiaire peut être désigné dans plus d'un REEE, mais des plafonds de cotisation et de subvention annuels et à vie s'appliquent à l'ensemble des REEE de ce bénéficiaire. Nous vous recommandons de confirmer les droits de cotisation existants avant d'ouvrir le compte.
Pourquoi ma demande est-elle en attente après avoir soumis les renseignements du bénéficiaire ?
Si le bénéficiaire a moins de 18 ans et que vous n'êtes pas son principal responsable ni son tuteur légal, vous devrez effectuer quelques étapes, dont la vérification de votre identité et la signature d'un formulaire gouvernemental, avant de pouvoir ouvrir entièrement le compte. Consultez la section Comment ouvrir un REEE pour en savoir plus.
Principal responsable et tuteur légal
Qu'est-ce qu'un principal responsable et pourquoi doit-il participer à mon REEE ?
Le principal responsable est la personne principalement responsable des soins quotidiens du bénéficiaire : il s'agit habituellement de la personne qui reçoit l'Allocation canadienne pour enfants (ACE) pour cet enfant. Les subventions gouvernementales pour un REEE, comme la Subvention canadienne pour l'épargne-études (SCEE), exigent la désignation d'un principal responsable sur le compte. Si vous ouvrez un REEE, mais que vous n'êtes pas le principal responsable du bénéficiaire, cette personne doit donner son consentement et signer un formulaire gouvernemental avant que le compte puisse être entièrement ouvert. Vous pouvez en savoir plus sur la personne considérée comme le principal responsable sur le site Web du gouvernement du Canada.
Qu'est-ce qu'un tuteur légal et quand doit-il participer ?
Un tuteur légal est une personne à qui la responsabilité légale d'un enfant a été confiée. Si le bénéficiaire a un tuteur légal différent du souscripteur du compte et du principal responsable, cette personne doit elle aussi effectuer une étape de consentement avant que le compte puisse être ouvert.
Qu'est-ce que l'Annexe B ?
L'Annexe B est un formulaire gouvernemental exigé pour demander les subventions à l'épargne-études d'un REEE. Il en existe deux versions : l'Annexe B-1 pour le principal responsable et l'Annexe B-2 pour le tuteur légal. Wealthsimple achemine automatiquement le bon formulaire à la bonne personne selon son rôle.
Que doit faire le principal responsable ou le tuteur légal ?
Après que vous aurez fourni ses coordonnées, cette personne recevra une invitation par courriel à effectuer quelques étapes dans l'application Wealthsimple ou sur le Web. S'il s'agit d'une nouvelle personne chez Wealthsimple, elle devra d'abord vérifier son identité. Elle examinera ensuite les renseignements du bénéficiaire et signera le formulaire Annexe B. L'ensemble du processus se déroule dans l'application.
Le principal responsable ou le tuteur légal aura-t-il accès à mon compte REEE ?
Non. Cette personne effectue uniquement une étape de consentement et de signature requise. Elle ne pourra pas voir le solde de votre compte, effectuer des transactions ni transférer d'argent. Son accès se limite strictement à l'exécution des actions qui lui sont demandées.
Que faire si le principal responsable ou le tuteur légal ne reçoit pas le courriel d'invitation ?
Demandez-lui d'abord de vérifier son dossier de pourriels ou de courrier indésirable. Si le courriel ne s'y trouve toujours pas, contactez notre équipe de soutien et nous pourrons examiner la situation.
Combien de temps le principal responsable ou le tuteur légal a-t-il pour effectuer ses étapes ?
Il n'y a pas de date limite stricte, mais votre compte ne peut pas être entièrement ouvert tant que cette personne n'a pas effectué ses étapes. Vous pouvez suivre ce qui est en attente à partir de la bannière dans l'application. Si elle n'a pas reçu l'invitation, demandez-lui de vérifier son dossier de pourriels ou de courrier indésirable. Si vous avez besoin d'aide supplémentaire, contactez notre équipe de soutien.
Puis-je changer le principal responsable ou le tuteur légal que j'ai invité ?
Si l'invitation n'a pas encore été complétée, contactez notre équipe de soutien et nous pourrons vous aider à trouver la meilleure solution. Veuillez noter que le renvoi de l'invitation n'est pas possible pour le moment : dans certains cas, la meilleure option peut être de fermer le compte et d'en ouvrir un nouveau pour envoyer une nouvelle invitation. Si la personne a déjà signé son formulaire, contactez-nous pour discuter des prochaines étapes.
Pourquoi « non » est-il coché à côté de Parent/Tuteur légal pour mon nom alors que je suis le parent du bénéficiaire ?
Les transactions gouvernementales ne comportent qu'un seul champ pour le tuteur légal, c'est pourquoi, lorsque vous remplissez la demande en ligne, vous ne pouvez inscrire qu'un seul tuteur légal ou parent ayant la garde. Ce renseignement n'a aucune incidence sur la demande gouvernementale et ne reflète en rien votre situation familiale.
Gestion du compte
Puis-je ajouter un cotitulaire à mon REEE ?
Vous pouvez ouvrir un REEE familial conjoint, ce qui vous permet d'ajouter un conjoint ou un conjoint de fait comme cotitulaire au moment de la configuration initiale du compte. Une fois le compte ouvert, vous ne pouvez pas ajouter de cotitulaire à votre compte existant. Cependant, si vous contactez notre équipe de soutien, nous pouvons vous aider à ouvrir un nouveau REEE familial conjoint et à transférer les fonds de votre compte initial vers le nouveau. Nous inviterons votre cotitulaire par courriel à configurer un compte Wealthsimple s'il n'en a pas déjà un.
Une fois son profil configuré, il peut sélectionner Examiner les ententes sous le REEE pour approuver les ententes. Si votre cotitulaire a déjà un compte Wealthsimple, il peut se connecter à son profil Wealthsimple et sélectionner Examiner les ententes sous le REEE pour approuver les ententes.
Puis-je configurer un transfert interne entre mes REEE Wealthsimple ?
Oui, mais vous devez attendre que tous les paiements de subvention soient déposés dans votre compte avant de lancer un transfert sortant de votre REEE autonome. Cela nous permet de respecter la réglementation sur les subventions gouvernementales et d'éviter toute perte d'admissibilité aux subventions. Nous vous recommandons d'attendre de 6 à 8 semaines après avoir effectué un dépôt avant de lancer un transfert.
Puis-je mettre à jour le bénéficiaire de mon REEE dans l'application ?
Frais et placements
Quels sont les frais d'un REEE avec les Portefeuilles Wealthsimple ?
L'ouverture d'un REEE dans un Portefeuille Wealthsimple est gratuite. Si vous êtes admissible au BEC et que vous le recevez, nous renoncerons aussi à nos frais de gestion sur votre compte REEE. Les frais de gestion standards de Wealthsimple sont de 0,5 %. Pour les comptes de plus de 100 000 $, ces frais passent à 0,4 %. Vous pouvez en savoir plus sur nos frais.
Puis-je détenir des dollars américains dans un REEE autonome ?
Oui, vous pouvez détenir des dollars américains dans les REEE autonomes à titulaire unique et à cotitulaires si vous avez un abonnement aux comptes $ US actif.
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