Aperçu
Un compte individuel ou collectif non enregistré n'est pas enregistré auprès du gouvernement. Contrairement aux comptes enregistrés, les comptes non enregistrés ne sont soumis à aucune limite de cotisation ou de retrait. Cependant, vous êtes imposé sur chaque dollar gagné, y compris les gains en capital, les intérêts et les dividendes.
Considérations relatives aux comptes conjoints non enregistrés
Les comptes conjoints non enregistrés offrent les mêmes autorisations aux deux utilisateurs du compte, ce qui vous permet de gérer votre argent en toute flexibilité. Cela signifie que les deux utilisateurs peuvent
- consulter les transactions effectuées sur le compte,
- déposer des fonds et
- retirer des fonds.
Ouvrir un compte individuel ou joint non enregistré
Pour ouvrir un compte individuel ou conjoint non enregistré, suivez les étapes suivantes :
- Connectez-vous à l’appli Wealthsimple.
- Dans l'onglet Accueil, faites défiler vers le bas et appuyez sur + Ajouter un compte
- Appuyez sur Ouvrir un nouveau compte
- Choisissez Non enregistré dans le menu du compte
- Choisissez ce dans quoi vous souhaitez investir
- Choisissez qui utilisera ce compte : Vous ou Vous et quelqu'un d'autre
- Suivez les instructions pour ouvrir votre compte non enregistré
- Connectez-vous à votre compte Wealthsimple
- Sélectionnez + Ajouter un compte dans l'onglet Accueil.
- Sélectionnez Non enregistré ou Conjoint non enregistré dans l'onglet Investissement.
- Choisissez comment vous utiliserez le compte (Portefeuilles ou Investissement autonome).
- Appuyez sur Suivant.
- Suivez les instructions pour ouvrir votre compte non enregistré.
Impôts sur les intérêts dans les comptes conjoints non enregistrés
Pendant la saison des impôts, vous devrez déclarer tous les intérêts gagnés sur les comptes conjoints. Pour plus d’informations sur le moment où vos documents fiscaux seront prêts, vous pouvez faire référence à cet article. Une fois que vos documents fiscaux sont prêts, vous pouvez les trouver directement via votre compte Wealthsimple.
Pour en savoir plus sur les feuillets fiscaux et les bordereaux d’impôt pour les comptes conjoints, consultez cet article.
Foire aux questions
Dans quoi puis-je investir avec un compte non enregistré?
Vous pouvez ouvrir divers produits d'investissement Wealthsimple, y compris des portefeuilles Wealthsimple et des comptes de négociation d'actions autonomes.
Comptes individuels non enregistrés
- Vous pouvez ouvrir plusieurs portefeuilles.
- Jusqu'à 8 comptes autonomes individuels.
Comptes conjoints non enregistrés
- Vous pouvez ouvrir un portefeuille conjoint.
- Vous pouvez ouvrir jusqu'à 8 comptes autonomes conjoints.
Puis-je ajouter un bénéficiaire à un compte non enregistré ?
Non, le gouvernement canadien ne permet pas d'ajouter des bénéficiaires aux comptes non enregistrés. Vous devez plutôt gérer cette question dans le cadre de votre succession (c'est-à-dire par le biais d'un testament).
Puis-je convertir un autre compte en compte non enregistré ?
Non, il n'est pas possible de convertir des comptes. Si vous souhaitez transférer des fonds d'un autre compte vers un compte non enregistré, vous pouvez procéder à un transfert interne.
Puis-je ajouter un copropriétaire à un compte non enregistré existant ?
Non, vous ne pouvez pas ajouter un copropriétaire à un compte existant. Cependant, vous pouvez créer un nouveau compte conjoint non enregistré et transférer ensuite vos actifs de votre compte non enregistré à votre compte conjoint.
Quels sont les droits de survie pour un compte conjoint non enregistré ?
Les comptes conjoints non enregistrés sont des tenants en commun (TIC) au Québec et des conjoints avec droit de survie (JWROS) dans toutes les autres provinces.
Les dépôts dans les comptes conjoints non enregistrés sont-ils pris en compte pour les clientèles Avantage et Génération ?
Tous les dépôts effectués dans un compte conjoint non enregistré sont pris en compte dans le calcul des dépôts nets requis pour les statuts Avantage et Génération pour les deux propriétaires du compte.
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