Aperçu

Une société d'investissement étrangère passive (PFIC) est définie par la législation fiscale américaine. Les règles relatives aux PFIC visent à empêcher les contribuables américains de bénéficier d'un traitement fiscal préférentiel, tel que le report d'impôt, en investissant dans des titres étrangers par rapport aux titres américains. Le terme « passif » ne fait pas référence à la stratégie d'investissement de l'ETF : les ETF actifs et passifs peuvent tous deux être « passifs » à cette fin.

Dans ce contexte, « passif » signifie que les actions et les obligations sont utilisées pour générer des revenus et des gains en capital, par opposition à l'exploitation d'une activité commerciale active.

Pour les investisseurs qui remplissent une déclaration de revenus aux États-Unis et qui souhaitent éviter les conséquences négatives liées à la détention d'une PFIC, nous recommandons de vérifier les actifs de votre portefeuille et de consulter les sites web de ces actifs afin de déterminer s'il existe des déclarations d'information annuelles PFIC.

Par exemple, les FNB Blackrock sont des PFIC, et vous pouvez consulter leur site Web pour obtenir des informations sur les déclarations annuelles.

Comment vérifier si vous détenez des FNB PFIC

Suivez ces étapes pour vérifier les actifs détenus dans votre portefeuille géré :