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Aperçu
Cet article explique les considérations fiscales pour les différents types de comptes offerts par Wealthsimple. Il est important de comprendre comment chaque type de compte est imposé pour prendre des décisions éclairées concernant votre stratégie de placement.
Comprendre les implications fiscales dans votre compte
Il est important d'être conscient des implications fiscales pour votre compte. Comprendre comment chaque type de compte est imposé vous aide à prendre des décisions éclairées concernant votre stratégie de placement.
Sélectionnez un type de compte pour en savoir plus :
- Comptes non enregistrés
- Comptes d'épargne libre d'impôt (CELI)
- Régimes enregistrés d'épargne-retraite (REER ou REER de conjoint)
- Fonds enregistrés de revenu de retraite (FERR), FERR de conjoint et fonds de revenu viager (FRV)
- Régimes enregistrés d'épargne-études (REEE et REEE copropriété)
- Comptes d'épargne pour l'achat d'une première propriété (CELIAPP)
Comptes non enregistrés
Dans les comptes non enregistrés, toutes les activités de revenus sont imposables. Ceci inclut :
- Dividendes
- Intérêts gagnés
- Gains et pertes réalisés
- Remises de commissions de suivi sur les fonds communs
Cela signifie qu'il est important de considérer les responsabilités fiscales potentielles avant de vendre ou transférer des actifs dans ces comptes.
Les comptes non enregistrés incluent :
- Placements autonomes non enregistrés
- Compte chèques
- Épargne d'entreprise
- Placements pour entreprise
- Fonds de capital-risque
- Crédit privé (s'il est détenu dans un compte non enregistré)
- Capital-investissement (s'il est détenu dans un compte non enregistré)
Impôts sur les gains en capital
Si vous vendez un de vos placements pour plus que ce que vous l'avez payé, vous aurez réalisé des gains en capital. En regardant les implications fiscales, 50 % des gains en capital réalisés sont imposés à votre taux marginal d'imposition applicable. Cela signifie que la moitié de vos gains totaux vous revient, tandis que l'autre moitié est ajoutée à votre revenu total pour l'année et imposée en conséquence.
Si vous vendez un de vos placements pour moins que ce que vous l'avez payé, vous aurez réalisé une perte en capital. Si une perte en capital est réalisée, 50 % de la perte peut être utilisée pour réduire les gains en capital imposables. Les pertes en capital peuvent seulement être réclamées contre les gains en capital (c.-à-d. qu'elles ne peuvent pas être utilisées pour réduire d'autres formes de revenus imposables). Si la perte en capital ne peut pas être utilisée dans l'année où elle est subie, elle peut alors être reportée rétrospectivement jusqu'à 3 années précédentes ou reportée indéfiniment.
Impôts sur les dividendes
Les dividendes reçus de titres sont considérés comme étant un revenu, et par conséquent sont assujettis à l'impôt lorsqu'ils sont reçus dans un compte non abrité fiscalement (c.-à-d. un compte non enregistré).
Avec les titres cotés aux États-Unis, il y a aussi un impôt des non-résidents (INR) qui est déduit de votre compte en raison de les détenir dans un compte non enregistré (Personnel, conjoint ou d'entreprise), CELI ou REEE. C'est parce que ces comptes ne sont pas reconnus par l'accord fiscal transfrontalier États-Unis/Canada. Le taux INR est de 15 % et est automatiquement déduit de votre compte pour vous. Malgré cet impôt, il n'y a aucune exigence de remplir des formulaires avec l'IRS.
Finalement, les dividendes canadiens peuvent être admissibles au crédit d'impôt pour dividendes (réduit les impôts payables).
Impôt sur les remises de commissions de suivi
Certains fonds communs incluent une commission de suivi dans le coût du fonds. Lorsque vous détenez un de ces fonds dans un compte autogéré, nous vous remettons cette commission plutôt que de la conserver.
Dans un compte non enregistré, une remise de commissions de suivi compte comme un revenu et est déclarée sur votre feuillet T5 à titre d'autre revenu. Il ne s'agit pas d'un remboursement de frais facturés par Wealthsimple, alors elle ne réduit pas les frais indiqués ailleurs dans votre compte.
Les remises de commissions de suivi s'appliquent uniquement aux comptes autogérés. Si vous détenez des fonds communs dans un portefeuille géré, vous ne recevrez pas ces remises.
Comptes d'épargne libre d'impôt (CELI)
Un compte d'épargne libre d'impôt (CELI) est une façon de faire croître vos placements sans impôt. Bien que vous ne puissiez pas déduire les cotisations CELI de votre revenu, les rendements dans vos CELI sont abrités fiscalement. Cela signifie que vous ne payez pas d'impôts lorsque vous faites des retraits. Cependant, vous ne pouvez pas non plus réclamer des pertes dans votre CELI. En raison de ces avantages fiscaux, il n'y a pas de relevés d'impôt pour les CELI. Cotisez soigneusement à votre CELI, car les cotisations excédentaires peuvent résulter en une pénalité de l'ARC.
Vos droits de cotisation CELI s'accumulent à partir de l'année où vous atteignez 18 ans, tant que vous êtes résident du Canada aux fins de l'impôt. Les limites de cotisation annuelles depuis l'introduction des CELI en 2009 sont :
- 2009-2012 : 5 000 $
- 2013-2014 : 5 500 $
- 2015 : 10 000 $
- 2016-2018 : 5 500 $
- 2019-2022 : 6 000 $
- 2023 : 6 500 $
- 2024-2025 : 7 000 $
Impôts sur les gains en capital
Il n'y a pas d'impôts sur les gains en capital dans un CELI.
Impôts sur les dividendes
Pour les titres cotés aux États-Unis, Wealthsimple déduit l'impôt des non-résidents (INR) de votre compte, comme avec les comptes non enregistrés et les REEE. C'est parce que l'accord fiscal transfrontalier États-Unis/Canada ne reconnaît pas ces comptes. Wealthsimple déduit automatiquement le taux INR. Vous n'avez pas besoin de remplir de formulaires avec l'IRS.
Remarque : Si l'ARC considère que vous exploitez une « entreprise de négociation active » dans votre CELI, vos gains pourraient devenir imposables. Les facteurs qui pourraient les mener à cette décision incluent :
- Fréquence des transactions (achats et ventes fréquents)
- Période de détention (détenir des titres pour seulement une courte période)
- Financement (utiliser une marge ou une dette pour acheter des titres)
- Type d'actions (spéculatives ou sans dividendes)
- Connaissance du marché des valeurs mobilières et temps consacré à étudier le marché
Régimes enregistrés d'épargne-retraite (REER ou REER de conjoint)
Il y a des limites à combien vous pouvez cotiser à votre régime enregistré d'épargne-retraite (REER) chaque année. Le montant que vous pouvez cotiser est le moindre de :
- 18 % de votre revenu gagné avant impôt de l'année précédente
- Un maximum de 32 490 $ (pour 2025)
- Votre limite restante après toute cotisation à un régime de pension parrainé par l'employeur
Peu importe si vous cotisez à votre REER ou à un REER de conjoint, la cotisation compte vers votre propre limite de cotisation. Chaque Canadien est autorisé à cotiser en excédent 2 000 $ une fois dans sa vie, mais si vous cotisez en excédent au-delà de ce montant, vous serez facturé un impôt de pénalité de 1 % du montant de cotisation excédentaire par mois.
Si vous n'êtes pas certain de quels droits de cotisation disponibles vous avez, nous recommandons fortement de configurer un profil en ligne Mon dossier ARC. Nous fournissons un outil de suivi des cotisations REER, qui vous permettra d'estimer vos droits de cotisation avec une certaine précision, mais nous recommandons encore fortement de configurer un profil Mon dossier ARC pour vérifier notre estimation.
Impôts sur les gains en capital
Il n'y a pas d'impôts sur les gains en capital dans un REER.
Impôts sur les dividendes
Il n'y a pas d'impôts sur les dividendes dans un REER.
Fonds enregistrés de revenu de retraite (FERR), FERR de conjoint et fonds de revenu viager (FRV)
Vous n'avez pas à faire un retrait dans l'année où vous convertissez vers un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR), mais vous devez retirer un montant minimum annuellement dans l'année civile suivante et pour toutes les années futures. Le montant minimum est basé sur la valeur de fin d'année précédente du compte, et multiplié par une valeur de facteur qui est déterminée par le gouvernement basée sur votre âge chaque année. Si à la fin de l'année vous n'avez pas retiré au moins le montant minimum, votre fournisseur FERR, FERR de conjoint ou FRV vous enverra automatiquement le montant nécessaire.
Impôts sur les gains en capital
Il n'y a pas d'impôts sur les gains en capital dans les FERR, FERR de conjoint et FRV.
Impôts sur les dividendes
Il n'y a pas d'impôts sur les dividendes dans les FERR, FERR de conjoint et FRV.
Régimes enregistrés d'épargne-études (REEE et REEE copropriété)
Si vous retirez d'un REEE à des fins non éducatives, un impôt de retenue s'applique, et aucune autre implication fiscale ne suit. Il n'y a pas d'implications fiscales pour les souscripteurs REEE (propriétaires) lorsque vous faites des retraits à des fins éducatives. Cependant, le bénéficiaire paie des impôts sur la portion qui a été retirée des subventions.
Impôts sur les gains en capital
Il n'y a pas d'impôts sur les gains en capital dans les REEE ou REEE copropriété.
Impôts sur les dividendes
Il n'y a pas d'impôts sur les dividendes dans les REEE ou REEE copropriété.
Comptes d'épargne pour l'achat d'une première propriété (CELIAPP)
Les CELIAPP aident les Canadiens à épargner jusqu'à 40 000 $ pour une première maison au Canada, libre d'impôt. Vous pouvez cotiser jusqu'à 8 000 $ par année, et les droits de cotisation inutilisés sont reportés. Par exemple, si vous cotisez 5 500 $ en 2023, vous pourriez cotiser jusqu'à 10 500 $ en 2024 (2 500 $ de 2023 plus 8 000 $ pour 2024). Comme un REER, les cotisations CELIAPP réduisent votre revenu imposable, et comme un CELI, l'argent dans votre CELIAPP (incluant les gains) n'est pas imposé. Vous paierez une pénalité mensuelle de 1 % jusqu'à ce que vous corrigiez les cotisations au-dessus de la limite annuelle (excluant les portions inutilisées de l'année précédente).
Vous paierez une pénalité mensuelle de 1 % chaque mois sur toute cotisation au-dessus de la limite annuelle de 8 000 $ (sauf pour toute portion inutilisée de l'année précédente) jusqu'à ce que vous corrigiez la cotisation excédentaire.
Impôts sur les gains en capital
Il n'y a pas d'impôts sur les gains en capital dans un CELIAPP
Impôts sur les dividendes
Il n'y a pas d'impôts sur les dividendes dans un CELIAPP.
Comprendre les relevés d'impôt pour chaque type de compte
Apprenez-en davantage sur les relevés d'impôt disponibles pour différents types de comptes. Sélectionnez un type de compte pour en savoir plus :
- Comptes REER, REER de conjoint et CRI
- Comptes non enregistrés
- Comptes crypto
- Comptes REEE
- Comptes CELIAPP
- Comptes CELI
Comptes REER, REER de conjoint et CRI
| Relevé d'impôt | Disponible au téléchargement | Description | Compte |
| Reçu de cotisation REER (2025) | 23 janvier 2026 | Rapporte toutes les cotisations faites à un compte REER/REER de conjoint entre le 4 mars 2025 et le 31 décembre 2025. Vous permet de réclamer la déduction appropriée de votre revenu imposable. | REER, REER de conjoint |
| Reçu de cotisation REER (60 premiers jours) | 20 mars 2026 | Rapporte toutes les cotisations faites à un compte REER/REER de conjoint entre le 1er janvier 2026 et le 2 mars 2026. Vous permet de réclamer la déduction appropriée de votre revenu imposable. | REER, REER de conjoint |
| T4RSP & Relevé 2 (pour les résidents du Québec) | 2 mars 2026 | Recevoir un T4RSP confirme que vous avez effectué un retrait de votre compte REER, REER de conjoint ou CRI. Vous devrez déclarer ceci sur vos impôts, et vous pourriez devoir rembourser le retrait dans un certain délai - comme avec les retraits du RAP ou du REEP. Les résidents du Québec recevront à la fois le Relevé 2 et les relevés T4RSP. | REER, REER de conjoint et CRI |
Comptes non enregistrés
| Relevé d'impôt | Disponible au téléchargement | Description | Compte |
| T3 (État du revenu de fiducie et des attributions) & Relevé 16 (pour les résidents du Québec) | 31 mars 2026 | Émis pour tout fonds qui a eu une distribution l'année précédente. Ces relevés montrent tout revenu d'intérêts, de dividendes ou de gains en capital gagné. Les résidents du Québec recevront à la fois le T3 et le Relevé 16. | Comptes non enregistrés individuels, conjoints et d'entreprise |
| T5 (État du revenu de placement) & Relevé 3 (pour les résidents du Québec) | 2 mars 2026 | Émis pour déclarer les revenus d'intérêts (et certains dividendes de FNB). Les résidents du Québec recevront à la fois le T5 et le Relevé 3. | Comptes non enregistrés individuels, conjoints et d'entreprise |
| T5008 (État des opérations sur titres) | 2 mars 2026 | Lorsqu'un actif est vendu dans un portefeuille, ce formulaire rapporte le produit de disposition et le coût comptable. | Comptes non enregistrés individuels, conjoints et d'entreprise |
| T5013 (État du revenu de société de personnes) & Relevé 15 (pour les résidents du Québec) | 31 mars 2026 | Si vous avez un revenu de placement d'une société de personnes dans des comptes non enregistrés, vous pourriez recevoir un T5013. Les résidents du Québec recevront à la fois le T5013 et le Relevé 15. | Comptes non enregistrés individuels, conjoints et d'entreprise |
Comptes crypto
| Relevé d'impôt | Disponible au téléchargement | Description | Compte |
| Rapport de gains et pertes réalisés en crypto | 20 mars 2026 | Ce document détaille vos coûts comptables rajustés et vos produits de disposition pour vous aider à déclarer les chiffres les plus précis sur votre déclaration de revenus. Gardez à l'esprit qu'il n'y a pas de relevé d'impôt officiel offert pour les cryptomonnaies, alors assurez-vous de vérifier ces chiffres avant de produire votre déclaration ou de consulter votre professionnel fiscal. | Crypto |
Comptes REEE
| Relevé d'impôt | Disponible au téléchargement | Description | Compte |
| T4A | 2 mars 2026 | Lorsqu'il y a un retrait d'un compte REEE à des fins éducatives, habituellement au moins une partie de ce retrait provient de fonds accumulés grâce aux subventions gouvernementales. Lorsque retirée, cette portion des fonds est imposée comme revenu pour le bénéficiaire. Le T4A est émis au nom du bénéficiaire pour qu'il puisse correctement déclarer ceci comme revenu sur ses impôts. | REEE (lorsqu'il y a un retrait à des fins éducatives) |
Comptes CELIAPP
| Relevé d'impôt | Disponible au téléchargement | Description | Compte |
|---|---|---|---|
| T4FHSA | 2 mars 2026 | Rapporte toutes les transactions déclarables sur relevé d'impôt CELIAPP, incluant les cotisations, transferts et retraits. | CELIAPP |
| RL-32 (pour les résidents du Québec) | 2 mars 2026 | Rapporte les retraits imposables de votre CELIAPP pendant l'année d'imposition. Ce relevé ne rapporte pas les cotisations qui se trouvent sur le relevé T4FHSA. | CELIAPP |
Comptes CELI
Il n'y a pas de relevés d'impôt pour les CELI. Tant que vous respectez votre limite de cotisation, il n'y a pas d'implications fiscales avec un CELI. Par conséquent, il n'y a pas de relevés d'impôt correspondants.
Dépannage d'un relevé d'impôt incorrect
Si vous croyez qu'il y a une erreur sur votre relevé d'impôt, veuillez contacter notre équipe de soutien. Veuillez avoir les détails de l'erreur prêts.
Si les détails personnels inscrits sur votre relevé d'impôt sont incorrects ou périmés (par exemple, si vous avez déménagé à une nouvelle adresse ou changé votre nom de famille), c'est acceptable. Tant que votre NAS correspond, l'ARC considérera toujours que les autres détails sur le relevé d'impôt sont exacts.
Foire aux questions
Serai-je imposé si je transfère mon REER ou CELI d'une autre institution vers Wealthsimple ?
Non, il n'y a pas de pénalité fiscale pour transférer votre REER ou CELI d'une institution à une autre.
Lors du transfert de votre compte, on vous demandera si vous souhaitez transférer votre compte « en espèces » ou « avoirs tels quels » et selon les placements que vous détenez, il peut y avoir des frais associés au choix de l'un plutôt que l'autre. Nous suggérons de lire notre guide des transferts institutionnels avant de transférer votre compte, juste pour vous assurer de ne pas finir par payer des frais inutiles.
Y a-t-il des considérations pour détenir des titres américains ?
Outre l'impôt des non-résidents facturé sur les dividendes, selon le montant que vous avez investi dans des titres cotés aux États-Unis, vous pourriez aussi devoir remplir un T1135. Lorsque quelqu'un a l'équivalent de 100 000 $ CAD ou plus investi dans des actifs étrangers (comme des titres cotés aux États-Unis), ce formulaire est généralement requis. Si vous n'êtes pas certain si vous devriez remplir un T1135, nous recommandons de consulter un professionnel fiscal.
Ma remise de commissions de suivi est‑elle imposable ?
Cela dépend du compte. Dans un compte non enregistré, la remise de commissions de suivi compte comme un revenu et est déclarée sur votre feuillet T5 à titre d'autre revenu. Dans un compte enregistré comme un REER, un CELI ou un CELIAPP, aucun impôt n'est à payer et aucun feuillet n'est émis.
Les remises de commissions de suivi s'appliquent uniquement aux comptes autogérés. Les portefeuilles gérés n'en reçoivent pas.
Est-ce qu'une remise de commissions de suivi dans mon CELI ou REER compte comme une cotisation ?
Non. Une remise versée dans un compte enregistré n'est pas une cotisation et n'utilise aucun de vos droits de cotisation. Vous ne risquez pas de faire un excédent de cotisation à cause d'elle, et elle n'apparaîtra pas sur un reçu de cotisation.
Où puis-je voir ma remise de commissions de suivi ?
Elle apparaît sur votre relevé mensuel comme une ligne distincte indiquant la remise et le fonds auquel elle est associée.
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