Dans cet article :
Aperçu
Nous comprenons que vous pourriez avoir besoin de transférer votre compte ailleurs, et nous sommes là pour vous aider à comprendre le processus. Wealthsimple ne facture aucuns frais, y compris les frais d'acquisition reportés (FAR), pour transférer votre compte vers une autre institution. Nous fermerons votre compte Wealthsimple une fois votre transfert complet terminé.
Remarque : Lorsque vous demandez un transfert sortant, nous pouvons imposer des restrictions à votre compte, notamment sur les retraits et les opérations. Les restrictions de compte sont une pratique standard dans l'industrie et ne sont pas propres à Wealthsimple. Les restrictions restent en vigueur jusqu'à ce que votre transfert soit complété, refusé ou annulé.
- Transferts partiels : Vous pouvez continuer à négocier les actifs qui ne font pas partie du transfert.
- Transferts de compte complets : Toutes les opérations sont restreintes.
Admissibilité
Vous pouvez transférer des comptes de placement de Wealthsimple vers une autre institution.
Si vous transférez un compte de placements autonomes (actions), veuillez choisir le type de transfert que vous souhaitez effectuer et consulter les informations applicables avant de soumettre votre demande :
- Transferts de placements : Nous ne pouvons transférer que des actions entières et des FNB vers une autre institution. Si vous transférez un compte de courtage, vous devrez vendre toute fraction d'actions dans le compte avant de pouvoir commencer le transfert.
- Transferts en espèces : Vous devez vendre vos placements pour transférer votre compte autonome en espèces.
Restrictions
Veuillez tenir compte des restrictions de transfert ci-dessous avant de continuer :
- Certains types de comptes ne peuvent pas être transférés via le Système de notification en ligne pour les transferts de comptes (ATON), qui est le système électronique de transfert de comptes.
- Ces transferts sont effectués manuellement et prennent plus de temps que les transferts ATON.
- Les comptes-chèques et les comptes d'épargne ne sont pas admissibles aux transferts institutionnels — vous devrez retirer vos fonds à la place.
- Si votre CELI est lié à titre de garantie à un compte sur marge, vous devrez le dissocier avant que votre transfert puisse être traité.
Comment demander un transfert hors de Wealthsimple
Tous les transferts sortants doivent être initiés par l'institution vers laquelle vous transférez votre compte (l'institution réceptrice).
L'institution réceptrice aura son propre formulaire de transfert que vous devrez remplir et signer. Elle initiera ensuite le transfert auprès de notre département administratif, Wealthsimple Investments Inc.
Renseignements à fournir à l'institution réceptrice
Vous devrez fournir à l'institution réceptrice votre numéro de compte Wealthsimple, ainsi que les renseignements suivants :
- Institution cédante : Wealthsimple Investments Inc.
- Adresse postale : 201-80 Spadina Avenue, Toronto, ON, M5V 2J4
- Télécopieur : 647-245-1002
- Courriel : transfersout@wealthsimple.com
- FINS# : T003
- CUID ou code de courtier : CSIT
- Numéro de courtier : 7829
- Code de représentant : HX1
Types de livraison de transfert
Les institutions peuvent envoyer des demandes de transfert par différents canaux. Si votre institution est admissible à ATON, la demande doit être soumise via ATON. Sinon, nous acceptons les demandes de transfert par courriel, télécopieur ou courrier.
Étapes du transfert
Une fois que votre institution réceptrice soumet la demande de transfert, votre transfert passe par les étapes suivantes :
Étape 1 : Demande reçue
Nous recevons la demande de transfert de votre institution réceptrice. Votre compte Wealthsimple sera placé en statut de transfert sortant en attente, et certaines actions sur le compte, comme les opérations et les retraits, seront restreintes pendant le transfert.
Étape 2 : Traitement du transfert
Nous examinons votre demande de transfert et préparons vos actifs à envoyer. Durant cette étape, votre compte peut sembler bloqué ou partiellement vidé — c'est normal et signifie que votre transfert progresse.
Pour les comptes de placements gérés, vos placements sont liquidés et envoyés en espèces. Votre institution réceptrice recevra des espèces, et non les titres d'origine.
Pour les comptes de placements autonomes, les actions entières et les FNB sont transférés en nature. Les fractions d'actions ne peuvent pas être transférées et doivent être vendues avant le début du transfert.
Étape 3 : Actifs envoyés à votre institution réceptrice
Nous envoyons vos actifs ou espèces à l'institution réceptrice. Pour les télévirements, Wealthsimple marque le transfert comme complété une fois le télévirement envoyé, mais votre banque réceptrice peut prendre du temps supplémentaire pour créditer les fonds à votre compte.
Étape 4 : Transfert complété
Votre institution réceptrice confirme la réception de vos actifs ou fonds. Votre compte Wealthsimple sera fermé s'il s'agissait d'un transfert complet.
Délai de transfert
Le transfert de vos fonds prendra environ 2 à 4 semaines après que votre institution réceptrice soumet la demande. Les transferts de régimes collectifs et d'employeur peuvent prendre jusqu'à 4 semaines en raison de règles de régime supplémentaires.
En cas de retard, nous communiquerons directement avec votre institution. Il est possible qu'elle doive coordonner avec vous pour résoudre tout problème avant de pouvoir compléter le transfert.
Que faire si votre transfert est retardé
Si votre transfert prend plus de temps que prévu, voici les raisons les plus courantes et ce que vous pouvez faire :
La demande de transfert est incomplète ou contient des erreurs (NIGO)
Les demandes de transfert peuvent être refusées ou retardées si les informations sur le formulaire ne correspondent pas à celles que nous avons dans nos dossiers. Les problèmes courants incluent :
- Discordance du nom, de l'adresse ou du NAS entre votre compte Wealthsimple et le formulaire de transfert
- Numéro de compte Wealthsimple incorrect
- Mauvais type d'enregistrement (par exemple, demande de transfert d'un REER vers un compte non enregistré)
- Discordance de compétence du CRI ou du FRV entre les institutions
Si cela se produit, votre institution réceptrice devra soumettre à nouveau un formulaire corrigé. Communiquez avec votre institution réceptrice pour confirmer que les renseignements correspondent exactement à ceux de votre compte Wealthsimple.
Vos actifs ne sont pas admissibles au transfert
Tous les actifs ne peuvent pas être transférés via un transfert institutionnel. Si votre compte détient l'un des éléments suivants, ils pourraient devoir être traités séparément avant ou après le transfert :
- Fractions d'actions : Elles doivent être vendues avant le début du transfert pour les comptes de placements autonomes.
- Certains fonds communs de placement, titres non pris en charge ou actions radiées : Ces actifs pourraient devoir être liquidés ou laissés en place. Votre institution réceptrice ne recevra que ce qui peut être transféré.
- Placements dans un compte géré : Tous les placements sont liquidés et envoyés en espèces — votre institution réceptrice ne recevra pas les mêmes positions que celles que vous déteniez chez Wealthsimple.
Résolution des transferts bloqués
Si votre transfert est bloqué, communiquez directement avec votre institution réceptrice. Lorsqu'un transfert est refusé ou signalé, nous envoyons la raison du refus à l'institution réceptrice. Elle disposera des renseignements nécessaires sur ce qui doit être corrigé ou soumis à nouveau pour relancer le processus.
Comprendre la valeur comptable de vos placements
Si vous détenez des titres en USD dans un compte en CAD, nous ne fournissons pas la valeur comptable des actions américaines en USD, car les coûts comptables sont suivis en CAD. Vous pouvez utiliser les taux de change USD/CAD aux dates de vos transactions d'achat et de vente pour calculer la valeur en USD de vos actions.
Si vous détenez des titres en USD dans un compte en USD, nous pouvons vous fournir vos valeurs comptables en USD.
Questions fréquentes
Est-ce que Wealthsimple rembourse les frais facturés par l'institution réceptrice ?
Bien que nous ne facturions aucuns frais pour transférer votre compte, l'institution réceptrice ou des intermédiaires pourraient en facturer, et nous ne sommes pas en mesure de couvrir ou de rembourser ces frais.
Que se passe-t-il avec les dividendes et autres fonds résiduels après le transfert ?
Wealthsimple transfère généralement tout solde résiduel reçu après le transfert à votre institution réceptrice. Si vous ne les avez pas reçus après 15 jours ouvrables suivant leur réception, veuillez communiquer avec votre institution réceptrice pour obtenir de l'aide. Notez que les transferts résiduels sortants ne s'appliquent qu'aux transferts complets et non aux transferts partiels.
Pourquoi mon compte Wealthsimple semble-t-il bloqué ou partiellement vide ?
Une fois que nous recevons une demande de transfert complet, nous bloquons votre compte pour les opérations, ce qui est une étape standard du processus de transfert. Votre compte peut sembler bloqué ou afficher un solde réduit pendant que les actifs sont préparés et envoyés à votre institution réceptrice. C'est normal et ne signifie pas que quelque chose s'est mal passé.
Mon institution réceptrice indique que les fonds ne sont pas arrivés. Que dois-je faire ?
Vérifiez d'abord si votre transfert est toujours dans la fenêtre de traitement standard de 2 à 4 semaines. S'il s'est écoulé plus de 4 semaines ou si votre institution réceptrice a confirmé qu'aucun actif n'a été reçu, veuillez communiquer avec notre équipe de soutien en fournissant les détails de votre transfert afin que nous puissions faire une enquête.
Gardez à l'esprit que pour les comptes gérés, votre institution réceptrice recevra des espèces plutôt que les placements d'origine — si elle cherche des positions spécifiques et ne les trouve pas, le transfert pourrait quand même avoir été complété avec succès.
Puis-je transférer mon compte-chèques ou mon compte d'épargne vers une autre institution ?
Non. Les comptes-chèques et les comptes d'épargne ne sont pas admissibles aux transferts institutionnels. Vous pouvez plutôt retirer vos fonds directement et les déposer auprès de l'autre institution.
Mon CELI est lié à un compte sur marge. Puis-je quand même le transférer ?
Pas avant que le lien soit supprimé. Un CELI utilisé à titre de garantie pour un compte sur marge ne peut pas être transféré tant qu'il est encore lié. Veuillez communiquer avec notre équipe de soutien pour dissocier votre CELI avant d'initier le transfert.
Commentaires
0 commentaire
Vous devez vous connecter pour laisser un commentaire.