Le prêt d’actions de Wealthsimple permettra aux client.e.s de participer à ce que l’on appelle communément le prêt de titres entièrement payés. C’est ce qui vous permet de générer des revenus passifs sur les actions que vous détenez déjà. Pour ce faire, vous prêtez vos actions, moyennant des frais, à des personnes qui pourront les utiliser dans le cadre de différentes activités de négociation : reprise en cas de non-règlement, vente à découvert, couverture, arbitrage, etc.

Une fois que le programme de prêt d’actions entrera en vigueur, Wealthsimple s’occupera de trouver des personnes intéressées à emprunter vos actions et, le cas échéant, de vous verser une rémunération selon le principe de la mise en commun des profits. En d’autres termes, vous commencerez à tirer des revenus du prêt d’actions dès qu’un.e investisseur.se emprunte vos titres admissibles. 

Le revenu généré par le prêt d'actions est imposable en tant que revenu provenant d'intérêts s'il est perçu sur un compte non enregistré. Vous serez imposé à votre taux marginal d’imposition. 

Poursuivez votre lecture pour en savoir plus sur les sujets suivants :

• Avantages du prêt d’actions
• Inconvénients du prêt d’actions
• Partage et répartition des revenus
• Frais
• Titres admissibles
• Participer au prêt d’actions
• Cesser de participer au prêt d’actions
• Consulter vos confirmations de prêt et autres renseignements
• Recevoir des dividendes lorsqu'on participe au prêt d'actions

Avantages du prêt d’actions

Le prêt d’actions comporte une foule d’avantages. En voici quelques-uns :

• Générer des revenus passifs
  Le prêt d’actions vous permet de générer des revenus à partir des titres que vous possédez déjà.
  Remarque : Bien que le prêt d’actions puisse vous aider à profiter encore plus de votre portefeuille, votre participation ne garantit pas que vos actions seront prêtées.
  
  
• Conserver la propriété de vos actions
  Dans le cadre du prêt d’actions, vous ne perdez pas la propriété économique de vos titres. Ainsi, vous pouvez les vendre en tout temps, et vous continuez à réaliser des gains ou à encaisser des pertes comme d’habitude.
  
  
• Protéger vos actifs avec Wealthsimple
  Nous protégeons les actifs que vous prêtez dans le cadre du programme. En effet, lorsque vous prêtez des actions, Wealthsimple affecte un montant en espèces à votre compte pour garantir le prêt. Plus précisément, nous affectons dans un compte en fiducie une garantie en espèces égale à 100 % de la valeur marchande des actions ou FNB que vous prêtez, plus toute garantie en espèces supplémentaire que nous recevons de l’emprunteurse.

• Tout le monde est admissible avec Wealthsimple
  Pour participer au prêt d’actions, vous n’avez pas de solde minimum à respecter. Il suffit d’avoir des fonds dans votre CELI ou dans votre compte Personnel (non enregistré) autonome chez Wealthsimple.

Inconvénients du prêt d’actions

Avant de participer au prêt d’actions, il est important de vous familiariser avec ses désavantages. En voici quelques-uns :

• Perte des droits de vote
  Lorsque vous réussissez à prêter vos actions dans le cadre du programme, vous renoncez temporairement à vos droits de vote, mais vous les récupérez lorsque vos actions vous sont retournées.
  
  
• Perte de la couverture du FCPE
  Le Fonds canadien de protection des épargnants (FCPE) ne couvre pas les titres prêtés dans le cadre d’un programme de prêt d’actions. Cela dit, Wealthsimple vous donne une garantie, qui vous protège contre l’éventualité où les actions ne vous seraient pas retournées.
  
  

Pour en savoir plus sur les inconvénients associés au prêt d’actions, veuillez consulter notre document de divulgation des risques. 

Partage et répartition des revenus

Wealthsimple partage et répartit les revenus selon le principe de la mise en commun des profits. Ainsi, chaque fois que nous lançons une transaction pour prêter les actions d’une de nos clientes, l’ensemble de nos clientes qui ont accepté de participer au prêt d’actions et qui possèdent l’action en question prêteront leur quote-part du total des actions prêtées, de ce fait, recevront leur quote-part des revenus ainsi tirés.

Exemple
En supposant que Wealthsimple lance une transaction visant à prêter 300 actions d’ABC, voici les effets de la mise en commun des profits sur différentes clientes, selon le nombre d’actions qu’ils elles possèdent : 

Plus de détails : 

• La portion des actions totales est calculée et réaffectée quotidiennement
• Les revenus sont calculés quotidiennement et distribués mensuellement
• Wealthsimple publiera quotidiennement des confirmations de prêt pour vous informer de vos positions prêtées.

Prêt à forte demande ou prêt à faible demande

Prêts à forte demande : WSII paiera aux clients participant au programme de prêt d'actions de WSII un montant égal à 50 % de la commission de prêt que WSII a reçus de l'emprunteur pour le prêt des titres du client. Ces prêts seront reflétés dans la confirmation de prêt des clients avec un taux de prêt supérieur à 0 %.

Prêts à faible demande : Dans des environnements de taux d'intérêt élevés, vous pourriez bénéficier davantage du prêt de vos titres dans le cadre d'un prêt à faible demande, mais WSII préférerait un prêt à forte demande. Dans ces circonstances, WSII paie l’emprunteur pour qu’il emprunte les titres. WSII vous versera un montant égal à 10 % des revenus nets que WSII gagne pour le prêt de vos titres. Les revenus nets générés par les prêts à faible demande seront basés sur un taux d'intérêt au jour le jour variable, moins les frais payés à l'emprunteur. Ces prêts seront reflétés dans votre confirmation de prêt avec un taux de prêt de 0 %.

Frais

Il n’y a aucun frais pour participer au prêt d’actions avec Wealthsimple. Au lieu de cela, vous gagnerez un revenu sur vos actions prêtées.

Exemple
Prêt à forte demande
Disons que vous possédez un portefeuille de 12 000 $ chez Wealthsimple et que vous acceptez de participer à un prêt d'actions. Si vous deviez prêter toutes vos actions à un taux de prêt de 8 %, vous pouvez vous attendre à ce qui suit :

• Le montant total des gains que vos actions généreront en un mois sera de 80,00 $ (12 000 $ * (8 %) / 12 mois)
• Le montant des revenus alloués à Wealthsimple serait de 40,00 $
• Les revenus que vous obtiendriez pour ce mois seraient de 40,00 $

Prêt à faible demande
Disons que vous possédez un portefeuille de 12 000 $ chez Wealthsimple et que vous acceptez de participer au prêt d'actions. Si vous deviez prêter toutes vos actions à un taux de prêt de -3 % et en supposant que le taux au jour le jour soit de 5 %, vous pourriez vous attendre à ce qui suit :

• Le montant total des gains que vos actions généreront en un mois sera de 20,00 $ (12 000 $ * (5 % - 3 %) / 12 mois)
• Le montant des revenus alloués à Wealthsimple serait de 18,00 $ (90 % des revenus nets)
• Le montant des revenus que vous gagneriez ce mois-là serait de 2,00 $ (10 % du revenu net)

Titres admissibles

Les titres admissibles sont ceux qui répondent à l’un des critères suivants : 

• actions dont le cours moyen pondéré en fonction du volume (CMPV) sur 6 mois est supérieur ou égal à 2,00 $;
• actions dont le volume quotidien moyen de transactions sur 6 mois est supérieur ou égal à 100 000 actions;
• actions dont la capitalisation boursière moyenne sur 6 mois rajustée en fonction du flottant est supérieure ou égale à 200 millions de dollars.

Titres non admissibles : Nous pourrions ne pas prêter tous les titres que vous possédez, mais cela peut changer à mesure que notre programme de prêt d’actions évolue. Actuellement, nous ne prêtons pas les titres suivants :

• Les titres pour lesquels la demande est insuffisante pour effectuer un prêt (cet aspect change continuellement et dépend du marché)
• Toute fraction d’action
• Titres qui ne sont pas susceptibles d'accroître les bénéfices

Participer au prêt d’actions

Votre participation au prêt d’actions n’est pas automatique. Vous trouverez ci-après la marche à suivre pour donner votre consentement. Veuillez noter que le prêt d’actions n’est accessible que sur l’application mobile Wealthsimple.

1. Ouvrez une session dans l’application mobile Wealthsimple.
2. Appuyez sur l’onglet Maisonen bas de votre écran 
3. Choisissez le compte de négociation à partir duquel vous souhaitez prêter des actions.
4. Faites défiler l’écran jusqu’à la section Connaissez-vous le prêt d’actions? et appuyez sur l’icône en forme de flèche.
5. Lisez l’information à l’écran, puis appuyez sur Continuer vers les conventions.
6. L’écran affichera un nouvel ensemble de conventions de compte incluant le prêt d’actions.
7. Passez en revue les nouvelles conventions, cochez la case indiquant que vous acceptez les conditions, puis appuyez sur Confirmer.

Lorsque vous aurez terminé ces étapes, tous vos comptes admissibles participeront au prêt d’actions. Vous pourrez toutefois exclure l’un de vos comptes sur une base individuelle. 

Calendrier de paiement

Vous recevrez vos revenus de prêt d'actions le ou peu après les 10 premiers jours ouvrables du nouveau mois pour l'activité de prêt du mois précédent. Vous pouvez vous attendre à recevoir vos gains à la fin de cette journée.

Cesser de participer au prêt d’actions

Si vous avez déjà accepté de participer au prêt d’actions, mais que vous changez d’idée, procédez comme suit :

1. Ouvrez une session dans l’application mobile Wealthsimple.
2. Appuyez sur l’onglet Maisonen bas de votre écran 
3. Choisissez le compte à partir duquel vous prêtez des actions.
4. Sous Prêt d’actions, appuyez sur Gérer.
5. Rendez-vous au bas de l’écran et appuyez sur Gérer les paramètres.

Pour retirer des titres du programme de prêt d’actions ou récupérer des titres afin de participer au vote, veuillez communiquer avec notre équipe de soutien, qui sera en mesure d’exclure des titres individuellement. 

Vous pouvez également limiter le pourcentage d'actions que vous pouvez prêter. Encore une fois, il suffit de communiquer avec notre équipe de soutien.

Consulter vos confirmations de prêt et autres renseignements

Wealthsimple produit des confirmations de prêt pour chacune de vos actions admissibles qui sont prêtées dans le cadre du programme. Voici comment consulter vos confirmations de prêt : 

1. Ouvrez une session dans l’application mobile Wealthsimple.
2. Appuyez sur l’onglet Maisonen bas de votre écran 
3. Choisissez le compte à partir duquel vous prêtez des actions.
4. Sous Prêt d’actions, appuyez sur Gérer.
5. Choisissez l’option Afficher toutes les activités de prêt.

Pourquoi certains prêts affichent-ils un taux de remboursement de 0 % ?

Certains prêts d'actions impliquent que le prêteur paie (et que l'emprunteur reçoive) une commission. Un prêteur sera intéressé par ce type de prêt lorsque les taux d'intérêt sont plus élevés et que les intérêts gagnés sur la garantie en espèces dépassent le coût de la commission payée à l'emprunteur. Wealthsimple prêtera vos actions de cette manière lorsqu'il n'y a pas de prêts disponibles pour lesquels l'emprunteur nous paierait une commission, et que l'intérêt gagné sur la garantie en espèces dépasse le coût payé aux emprunteurs pour prêter vos actions. Dans ce cas, vos actions sont prêtées et vous recevez une partie des intérêts perçus. Les frais payés à l'emprunteur ne vous sont pas facturés. Ces prêts figurent sur vos confirmations de prêt d'actions avec un taux de prêt de 0 %.

Recevoir des dividendes lorsqu'on participe au prêt d'actions

Si vous possédez des actions d'une société versant des dividendes en dollars canadiens qui sont prêtées avant ou à la date d'enregistrement du dividende, vous recevrez quand même le dividende sur ces actions. Vous recevrez un paiement manufacturé qui reflète tous les dividendes et distributions sur titres et qui aura les mêmes implications fiscales que tout autre paiement de dividendes en dollars canadiens. Wealthsimple émettra les paiements manufacturés à la date de paiement du dividende.

Les dividendes autres qu'en espèces seront ajoutés à votre compte, mais ne pourront pas être prêtés immédiatement.