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Aperçu
Vous pouvez transférer un REEE individuel ou familial vers un REEE de placements gérés ou Wealthsimple Courtage, à condition que le compte récepteur corresponde à la structure de propriété et au type de régime du REEE que vous transférez.
Les transferts de REEE prennent généralement de 6 à 8 semaines. Ils peuvent prendre plus de temps que les autres transferts, car Wealthsimple et votre institution actuelle doivent rapprocher vos cotisations et vos subventions gouvernementales.
Avant de soumettre votre demande, votre REEE Wealthsimple doit correspondre au compte à partir duquel vous effectuez le transfert. Si les deux comptes ne correspondent pas, le transfert peut échouer :
- Mêmes souscripteurs (propriétaires) : Les mêmes personnes, en même nombre. Le parcours de transfert vous demande de sélectionner une propriété individuelle ou conjointe, et votre sélection doit correspondre au compte à partir duquel vous effectuez le transfert.
- Mêmes bénéficiaires : Toutes les personnes inscrites à votre régime actuel doivent aussi figurer dans votre REEE Wealthsimple
- Mêmes renseignements personnels : Votre nom légal, votre date de naissance et votre adresse tels qu'ils figurent au dossier de votre institution actuelle
Si vous ne savez pas avec certitude si votre transfert entraînerait une non-concordance, veuillez communiquer avec nous avant de lancer votre transfert.
Vous ne pouvez pas ajouter ni retirer de souscripteur ou de bénéficiaire, ni changer le type de régime, dans le cadre d'un transfert. Effectuez d'abord ces changements auprès de votre institution actuelle.
Avant de commencer
Consultez le scénario de transfert qui s'applique à vous dans le tableau ci-dessous pour savoir comment commencer :
| Scénario de transfert de REEE | Ce qui s'applique |
|---|---|
| Vous transférez un REEE individuel | Vous pouvez lancer des transferts de REEE individuel pour les comptes de placements gérés et de Courtage. Si le REEE est destiné à l'enfant d'une autre personne, les renseignements du principal responsable ou du tuteur légal doivent figurer au dossier du bénéficiaire. |
| Votre régime est individuel et vous souhaitez un REEE familial chez Wealthsimple | Un REEE individuel peut être transféré vers un REEE familial si les souscripteurs et les bénéficiaires correspondent exactement et que votre institution actuelle le permet. S'ils ne correspondent pas, regroupez d'abord le REEE individuel dans un REEE familial auprès de votre institution actuelle, puis transférez-le à Wealthsimple. |
| Il s'agit d'un régime de groupe ou détenu par une organisation (régimes de bourses d'études ou régimes regroupés) | Communiquez avec nous avant de lancer une demande et nous vous aiderons à déterminer les prochaines étapes. |
| Vous souhaitez transférer seulement une partie du régime | Nous acceptons uniquement les transferts complets de REEE. Nous ne prenons pas en charge les transferts partiels. |
Comment transférer votre REEE
Étape 1. Ouvrir un REEE Wealthsimple
Vous devez ouvrir un REEE chez Wealthsimple avant de pouvoir commencer le transfert du compte.
Configurez-le pour qu'il corresponde à votre régime actuel : même type de régime, mêmes souscripteurs et tous les bénéficiaires inscrits. S'ils ne correspondent pas, le transfert échouera.
Étape 2. Télécharger un relevé récent
Téléchargez un relevé récent du REEE que vous transférez. Vous le téléverserez avec votre demande. Consultez comment trouver le relevé de votre compte si vous ne savez pas où l'obtenir.
Comparez les renseignements qui y figurent avec ceux de votre profil Wealthsimple avant de continuer. Si les renseignements de votre banque ne sont pas à jour, demandez-lui de les mettre à jour avant de demander le transfert. Si les renseignements que nous avons ne correspondent pas à ceux de votre banque, elle pourrait rejeter la demande de transfert.
Étape 3. Choisir comment transférer les fonds
- Compte entier tel quel : Vos placements sont transférés chez nous sans changement, puis nous les vendons et les réinvestissons à leur arrivée. Si la vente de fonds communs entraîne des frais, nous vous enverrons d'abord un courriel.
- Compte entier en espèces : Votre institution actuelle vend tous vos placements et nous transfère les fonds. Elle peut facturer des frais de transaction pour vendre vos placements.
Étape 4. Soumettre la demande
Suivez les étapes ci-dessous pour demander un transfert :
- Connectez-vous à l'application Wealthsimple
- Depuis l'onglet Accueil, faites défiler vers le bas et appuyez sur Ouvrir ou transférer un compte
- Sélectionnez Transférer un compte vers Wealthsimple
- Appuyez sur Commencer ou sélectionnez Démarrer pour un transfert en attente
- Suivez les directives à l'écran pour lancer votre transfert de compte
- Connectez-vous à votre profil Wealthsimple sur un ordinateur
- Sélectionnez Virements dans le menu supérieur
- Sélectionnez Déplacer un compte vers Wealthsimple
- Ouvrez le menu Type de compte
- Sous Économies, sélectionnez REEE
- Sélectionnez Suivant pour continuer
- Suivez les directives à l'écran pour lancer votre transfert de compte
Après avoir soumis votre transfert
Passez en revue les recommandations et les prochaines étapes ci-dessous pour savoir à quoi vous attendre :
Suspendez vos cotisations auprès de votre institution actuelle. Nous vous recommandons de les suspendre pendant que le transfert est en cours. Les nouveaux dépôts effectués une fois le transfert en cours pourraient ne pas être transférés ou retarder la finalisation du transfert. Vous pourrez cotiser à votre REEE Wealthsimple dès qu'il sera ouvert.
Si votre compte a un cotitulaire, cette personne devra autoriser le transfert. Elle recevra un courriel de Docusign après la soumission de votre demande. Demandez-lui de vérifier son dossier de pourriels ou de courrier indésirable si elle ne le trouve pas.
Prévoyez de 6 à 8 semaines pour le transfert. Une bonne partie de ce temps est consacrée à la collecte, par votre institution actuelle, de l'historique de vos cotisations et de vos subventions, si bien que vous ne verrez peut-être pas de progrès d'une semaine à l'autre.
Vous pouvez vérifier l'état d'un transfert en attente pour suivre sa progression.
Si votre transfert n'aboutit pas
Nous vous enverrons un courriel si nous rencontrons un problème avec votre transfert. Passez en revue les scénarios ci-dessous pour connaître les prochaines étapes :
| Scénario d'échec du transfert | Ce qu'il faut faire |
|---|---|
| « Relancer avec un cosouscripteur » | La propriété des deux comptes ne correspond pas. Ouvrez un REEE conjoint chez Wealthsimple, relancez le transfert, puis sélectionnez l'option du cosouscripteur. |
| Type de régime non concordant | Regroupez ou convertissez le régime auprès de votre institution actuelle, ou ouvrez chez Wealthsimple le type de régime correspondant, puis soumettez une nouvelle demande. |
| Un bénéficiaire n'est pas reconnu | Il est possible qu'un bénéficiaire manque dans votre REEE Wealthsimple, ou que son nom ou son numéro d'assurance sociale ne corresponde pas. Vérifiez les renseignements des deux côtés et soumettez une nouvelle demande. |
| Votre institution actuelle a refusé la demande | Demandez-lui quels renseignements elle a au dossier pour votre compte, mettez à jour le côté qui n'est pas à jour, puis soumettez une nouvelle demande. |
Questions fréquentes
Mes subventions gouvernementales sont-elles transférées avec mon REEE ?
Oui. Les subventions gouvernementales, y compris la SCEE, la SCEE supplémentaire, le BEC et l'IQEE, peuvent être transférées avec votre REEE. Votre institution actuelle doit fournir des renseignements complets sur les subventions et les cotisations du compte. Si vous recevez une subvention après la fin du transfert, communiquez avec nous afin que nous puissions vous aider à l'acheminer vers votre REEE Wealthsimple.
Y a-t-il un plafond au montant que je peux cotiser ?
Oui. Il existe un plafond de cotisation à vie de 50 000 $ par bénéficiaire. Ce plafond s'applique à l'ensemble des REEE détenus pour le même bénéficiaire, y compris les comptes auprès d'autres institutions.
Puis-je cotiser pendant que le transfert est en cours ?
Nous suggérons de suspendre vos cotisations auprès de votre institution actuelle pendant que le transfert est en cours. Les nouveaux dépôts effectués après la préparation du transfert pourraient ne pas être transférés ou retarder la finalisation du transfert. Vous pourrez cotiser à votre REEE Wealthsimple dès qu'il sera ouvert.
Puis-je transférer un REEE qui contient de l'IQEE ?
Oui. Si votre REEE auprès d'une autre institution comprend de l'IQEE, ou des cotisations admissibles à l'IQEE, vous n'avez pas à attendre le versement de la subvention avant de transférer.
Lorsque vous transférez un REEE comprenant de l'IQEE, les deux institutions remplissent un formulaire TP-1029.8 dans le cadre du processus de transfert. À la section 3.2 de ce formulaire, le fiduciaire de votre institution actuelle considère que toutes les cotisations versées dans l'année du transfert l'ont été chez Wealthsimple aux fins de l'IQEE. Nous demanderons ensuite l'IQEE pour ces cotisations lors du cycle annuel de production de l'année suivante, et les subventions sont généralement versées en mai.
L'exigence clé est que votre institution actuelle remplisse entièrement le formulaire TP-1029.8. Sans ce formulaire, nous ne pouvons pas demander l'IQEE en votre nom pour les cotisations versées auprès d'une autre institution dans l'année du transfert.
Mon conjoint ou ma conjointe ne trouve pas le courriel pour autoriser notre transfert.
Demandez-lui de vérifier son dossier de pourriels ou de courrier indésirable. Si cette personne ne le trouve toujours pas, communiquez avec nous et nous vous aiderons.
J'ai soumis mon transfert, puis j'ai remarqué une erreur. Que dois-je faire ?
Veuillez communiquer avec nous pour annuler la demande. Après l'annulation, vous pourrez soumettre une nouvelle demande de transfert avec les bons renseignements.
Devrai-je payer des frais pour transférer mon REEE ?
Wealthsimple ne facture pas de frais pour le transfert d'un compte vers Wealthsimple, mais votre institution actuelle peut facturer des frais de transfert sortant, déduits directement de votre REEE. Les transferts d'au moins 25 000 $ pourraient être admissibles à un remboursement, des conditions s'appliquent. Pour toute question sur les frais précis que facture votre institution, communiquez directement avec elle.
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