Transférer et vendre des fonds communs de placement

Dans cet article :

Aperçu
Admissibilité
Comment transférer des fonds communs de placement
Remboursement des commissions de suivi
Comment vendre des fonds communs de placement
Foire aux questions

Aperçu

Vous pouvez maintenant détenir des fonds communs de placement dans un compte de négociation. Vous pouvez regrouper vos placements en transférant chez Wealthsimple les fonds communs de placement que vous détenez dans d’autres institutions financières, sans avoir à les vendre au préalable.

Une fois vos fonds communs de placement transférés chez Wealthsimple, vous pouvez consulter vos avoirs, suivre leur rendement à l’aide de graphiques historiques et les vendre directement dans l’application Wealthsimple ou sur le Web.

Certains fonds sont convertis en une version à moindre coût du même fonds après leur arrivée. Vous trouverez plus de détails à ce sujet ci-dessous.

Admissibilité

Pour être transférés chez Wealthsimple, vos fonds communs de placement doivent répondre aux critères suivants :

Les fonds doivent être transférés dans un compte de négociation.
La société de fonds doit avoir conclu une entente de distribution avec Wealthsimple. Nous ne prenons pas en charge toutes les sociétés de fonds.
Le fonds doit appartenir à une série qui peut être offerte par un courtier exécutant, ou avoir une version à moindre coût qui peut l’être. Si votre fonds a une version à moindre coût, nous vous y transférons une fois votre transfert réglé.

Astuce : Les fonds communs de placement sont offerts en différentes versions, appelées « séries » ou « catégories », qui indiquent le type d’investisseur qui détient généralement le fonds.

Ce qui se passe si votre fonds comporte une commission de suivi

Une commission de suivi est une commission continue intégrée au coût d’un fonds commun de placement. Elle n’empêche pas le transfert de votre fonds. Selon le fonds, l’un des 2 scénarios suivants s’applique après son arrivée :

Nous vous transférons dans une version à moindre coût du même fonds. Vous conservez les mêmes placements et le même gestionnaire de fonds, et vos frais continus sont réduits. Cette conversion a lieu après le règlement de votre transfert : généralement en quelques jours ouvrables, mais elle peut prendre jusqu’à 15 jours ouvrables. Nous vous enverrons un courriel une fois l’opération terminée.
Vous conservez votre fonds actuel, et nous vous remboursons la commission de suivi. Votre fonds demeure exactement le même.

Dans les 2 cas, vous n’avez rien à faire.

Ce qui n’est pas pris en charge

L’achat de nouveaux fonds communs de placement.
Les transferts internes de fonds communs de placement entre différents comptes Wealthsimple.
Les fonds assortis de frais de rachat différés (FRD) ou de frais de rachat réduits (une version réduite des FRD qui s’applique pendant une période plus courte).
Les fonds détenus dans un compte géré pour vous par un conseiller. Vos fonds doivent être détenus dans un compte de négociation ou de placement à votre autre institution.

Comment transférer des fonds communs de placement

Vous pouvez lancer un transfert de placements dans l’application Wealthsimple ou sur le Web. Pour transférer vos fonds :

Application Wealthsimple

Connectez-vous à l’application Wealthsimple
Touchez l’onglet Virer au bas de votre écran
Faites défiler vers le bas et touchez Transférer un compte chez Wealthsimple sous Comptes
Touchez Commencer
Suivez les instructions pour effectuer le transfert de votre compte
Lorsque la question « Votre compte contient-il l’un des actifs suivants? » s’affiche, sélectionnez les fonds communs de placement applicables
Touchez Suivant
Remplissez la demande de transfert

Web

Connectez-vous à votre profil Wealthsimple
Sélectionnez le menu Virer de l’argent dans le coin supérieur droit
Sélectionnez Transférer un compte dans le menu
Sélectionnez Commencer
Suivez les instructions pour effectuer le transfert de votre compte
Pour les comptes conjoints, votre cotitulaire doit accepter la demande de transfert à partir de son profil
Lorsque la question « Votre compte contient-il l’un des actifs suivants? » s’affiche, sélectionnez les fonds communs de placement applicables
Sélectionnez Suivant
Remplissez la demande de transfert

Remarque : Si vous souhaitez transférer une partie de vos fonds communs de placement admissibles sous forme de transfert de placements, vous devez communiquer avec notre équipe de soutien pour effectuer la demande.

Remboursement des commissions de suivi

Définition de la commission de suivi

Certains fonds communs de placement comportent une commission de suivi. Il s’agit d’une commission continue que la société de fonds verse à l’entité qui détient votre placement. Elle est intégrée au coût du fonds plutôt que prélevée sur vos liquidités. Vous ne la voyez donc jamais quitter votre compte.

Pourquoi nous vous la remboursons

La commission de suivi sert à rémunérer les conseils financiers. Wealthsimple est un courtier exécutant, ce qui signifie que nous ne fournissons pas de conseils en placement. Nous ne sommes donc pas autorisés à la conserver. Lorsque nous ne pouvons pas vous transférer dans une version du fonds sans cette commission, nous vous la remboursons plutôt.

Fonds visés

Les remboursements s’appliquent aux fonds communs de placement détenus dans un compte Wealthsimple Trade. Si vous détenez des fonds communs de placement dans un portefeuille géré, vous ne recevrez pas ces remboursements. Cela dépend du type de compte, et non du fonds lui-même.

Les comptes de négociation enregistrés et non enregistrés sont admissibles.

Fréquence des remboursements

Les remboursements suivent le calendrier propre au fonds. Vous continuerez à les recevoir tant que vous détiendrez ce fonds.

Si votre fonds a été converti en une version à moindre coût, vous pourriez également recevoir un remboursement unique couvrant la période précédant la conversion.

Où trouver le remboursement

Votre remboursement figure sur votre relevé mensuel, sur une ligne distincte indiquant le montant et le fonds concerné.

Remarque : Les remboursements de commissions de suivi ne figurent pas dans l’activité de votre compte dans l’application. Vous les trouverez sur votre relevé mensuel.

Montant à prévoir

Les remboursements couvrent uniquement la portion du coût du fonds qui correspond à la commission de suivi pour la période visée. Les montants sont donc généralement modestes, souvent moins de 1 $.

Traitement fiscal

Comptes non enregistrés : un remboursement est considéré comme un revenu et est déclaré sur votre feuillet T5 à titre d’autre revenu.
Comptes enregistrés : il n’y a aucun impôt à payer et aucun feuillet n’est émis. Un remboursement n’est pas une cotisation et n’entame pas vos droits de cotisation.

Nous ne pouvons pas fournir de conseils fiscaux. Veuillez consulter un fiscaliste au sujet de votre situation.

Comment vendre des fonds communs de placement

Vous pouvez vendre vos fonds communs de placement dans l’application Wealthsimple ou sur le Web.

Application Wealthsimple

Connectez-vous à l’application Wealthsimple
À partir de la page Accueil, touchez Avoirs
Sélectionnez le fonds commun de placement parmi vos avoirs
Touchez Vendre
Entrez la quantité à vendre en parts, ou utilisez le bouton bascule pour entrer un montant en CAD
Touchez Vérifier pour voir les détails de l’ordre
Touchez Soumettre pour passer votre ordre

Web

Connectez-vous à votre profil Wealthsimple
À partir de la page Accueil, accédez à Avoirs sur le côté droit
Sélectionnez le fonds commun de placement parmi vos avoirs
Sélectionnez Vendre
Entrez la quantité à vendre en parts, ou utilisez le bouton bascule pour entrer un montant en CAD
Sélectionnez Vérifier pour voir les détails de l’ordre
Sélectionnez Soumettre pour passer votre ordre

Renseignements importants sur la vente

Tous les ordres de vente sont traités comme des ordres au marché à la valeur liquidative (VL) de fin de journée du fonds.
Vous devez passer votre ordre avant 15 h HE pour qu’il soit traité le jour ouvrable même.
Vous pouvez annuler un ordre de vente en attente, à condition de le faire avant l’heure limite de 15 h HE.

Foire aux questions

Puis-je acheter des fonds communs de placement chez Wealthsimple?

Non, vous ne pouvez pas acheter de nouveaux fonds communs de placement pour le moment. Vous pouvez seulement transférer, détenir et vendre des fonds que vous possédez déjà dans une autre institution.

Puis-je transférer mes fonds communs de placement dans un portefeuille Classique?

Non, vous ne pouvez pas transférer vos fonds communs de placement dans un portefeuille Classique, mais vous pouvez tout de même effectuer un transfert en espèces vers un portefeuille Classique. Les fonds communs de placement peuvent seulement être transférés sous forme de transfert de placements dans un compte de négociation. Pour les transférer dans un portefeuille Classique, choisissez de transférer votre compte en espèces lorsque vous configurez votre transfert. Votre institution actuelle vend vos fonds et nous envoie les liquidités, que nous investissons dans votre portefeuille Classique.
Avant de commencer, ouvrez un portefeuille Classique du même type de compte que celui que vous transférez. Par exemple, si vous transférez un REER, ouvrez votre portefeuille Classique dans un REER.
Un transfert direct vers un portefeuille Classique transfère toujours l’ensemble de votre compte. Pour transférer seulement une partie de votre compte :
1. Transférez les fonds souhaités dans un compte de négociation du même type. Pour transférer des fonds communs de placement sous forme de transfert de placements dans le cadre d’un transfert partiel, communiquez avec notre équipe de soutien.
2. Vendez les fonds. Une fois la vente réglée, virez les liquidités dans votre portefeuille Classique. Le virement de liquidités d’un compte de négociation vers un portefeuille Classique est instantané.

Comment savoir si mes fonds communs de placement comportent des FRD ou des commissions de suivi?

Pour savoir si vos fonds communs de placement comportent des FRD ou des commissions de suivi, consultez vos relevés de compte ou le document « Aperçu du fonds » de votre fonds, qui détaille tous les frais. Vous pouvez aussi demander directement cette information à votre conseiller. Les FRD sont des frais qui s’appliquent si vous vendez votre fonds avant une date déterminée, souvent dans un délai de 7 ans, tandis que les commissions de suivi sont des frais annuels continus versés à un conseiller.

Devrai-je payer des frais pour transférer mes fonds communs de placement?

Votre institution actuelle peut facturer des frais de transfert sortant. Nous remboursons automatiquement des frais administratifs de transfert sortant pour chaque tranche de 25 000 $ transférée, avec un transfert minimal de 25 000 $, à condition que votre compte demeure approvisionné pendant 90 jours après votre transfert. Pour en savoir plus, consultez notre politique de remboursement des frais de transfert.
Nous ne remboursons pas les autres frais que votre institution actuelle ou la société de fonds peut facturer, notamment :
- Les frais de rachat différés (FRD), qui s’appliquent uniquement si le barème des FRD de votre fonds n’est pas encore échu
- Les frais d’opérations à court terme, qui peuvent s’appliquer si vous avez acheté le fonds ou y avez effectué un échange récemment
Votre relevé de compte ou le document Aperçu du fonds de votre fonds indique si ces frais s’appliquent à vous.

Pourquoi mon transfert de fonds communs de placement a-t-il été refusé?

Voici les raisons les plus courantes :
- la société de fonds n’a pas d’entente de distribution avec Wealthsimple pour le moment;
- le fonds comporte des FRD ou des frais de rachat réduits;
- le fonds est un fonds exclusif de votre institution actuelle.
- Si vous ne savez pas pourquoi votre transfert a été refusé, communiquez avec notre équipe de soutien.

Pourquoi mon fonds a-t-il un code différent de celui d’avant?

Si votre fonds comportait une commission de suivi et qu’une version à moindre coût était offerte, nous vous avons transféré dans cette version après le règlement de votre transfert. Vous conservez les mêmes placements et le même gestionnaire de fonds, et vos frais continus sont réduits. Nous vous envoyons un courriel une fois l’opération terminée, avec l’ancien et le nouveau code de fonds.

Mon transfert est terminé, mais mon fonds n’a pas changé. Que se passe-t-il?

La conversion vers une version à moindre coût a lieu après le règlement de votre transfert. Votre transfert peut donc s’afficher comme terminé avant qu’elle ait lieu. Elle prend généralement quelques jours ouvrables à compter du règlement, mais peut prendre jusqu’à 15 jours ouvrables. Nous vous enverrons un courriel une fois l’opération terminée.

Pourquoi ne puis-je pas trouver un fonds commun de placement à l’aide de la barre de recherche?

Il n’est pas possible de rechercher des fonds communs de placement dans l’application pour le moment. Ils s’afficheront seulement dans les avoirs de votre compte une fois que vous les aurez transférés d’une autre institution.

Le transfert de mes fonds a-t-il des incidences fiscales?

L’imposition du transfert de vos fonds communs de placement dépend de la façon dont vous les transférez et du type de compte dans lequel ils se trouvent :
- Transfert de placements (sans vente) : il ne s’agit généralement pas d’un événement imposable. Si nous vous transférons dans une version à moindre coût du même fonds après votre transfert, ce n’est pas imposable non plus.
- En espèces, à partir d’un compte enregistré comme un REER ou un CELI : vos fonds sont vendus dans votre compte enregistré, et les liquidités sont versées directement dans votre compte enregistré chez Wealthsimple. Vous n’avez donc rien à déclarer.
- En espèces, à partir d’un compte non enregistré : la vente de vos fonds est un événement imposable. Vous pourriez devoir déclarer un gain ou une perte en capital dans votre prochaine déclaration de revenus.
Si vous vendez vos fonds plus tard à partir d’un compte non enregistré, cela pourrait aussi entraîner un gain ou une perte en capital. Nous ne pouvons pas fournir de conseils fiscaux. Veuillez consulter un fiscaliste au sujet de votre situation.

Pourquoi mon fonds a-t-il été vendu à un prix différent de celui affiché dans l’application?

Contrairement aux actions, le prix des fonds communs de placement n’est calculé qu’une fois par jour, après la fermeture des marchés. Votre ordre est traité à la valeur liquidative (VL) officielle de fin de journée, qui peut différer du dernier prix connu affiché au moment où vous avez soumis votre ordre.

Transférer et vendre des fonds communs