Vue d'ensemble

Lorsque vous investissez ou effectuez des opérations dans un compte imposable (ou non enregistré), vous pouvez réaliser ce qu’on appelle des "gains en capital" ou des "pertes en capital". C'est une façon élégante de dire que vous avez gagné ou perdu de l'argent sur une transaction. En bref :

• si vous avez vendu des actions pour un montant supérieur à celui que vous avez payé pour ces actions, vous aurez une plus-value ;
• si vous avez vendu des actions pour un montant inférieur à celui que vous avez payé pour ces actions, vous subirez une perte en capital.

Dans cet article, nous allons passer en revue quelques concepts de base sur la façon de calculer vos gains et/ou pertes en capital dans votre compte non enregistré.

Exemple de base

Acheter

Supposons que vous achetiez 100 actions de la société ABC au prix de 10 dollars l'action, avec un règlement le 10 janvier 2023.

• Votre base de coût sera de 100 actions * 10 $/action = 1 000 $.
• Votre coût de base par action serait de 1 000 $/100 actions détenues = 10 $/action.

Si vous payez des commissions pour les transactions, vous pouvez également l’inclure dans votre base de coûts, mais vous n’encourrez pas de commission sur les transactions avec Wealthsimple.

Vendre

Supposons que vous vendiez 10 de vos actions d’ABC pour 11 $/action, ce qui sera réglé le 1er février 2023. Vos revenus de cette vente sont de 10 actions * 11 $/action = 110 $. Cependant, vous ne payez pas de taxe sur cette vente de 110 $. Il faut d'abord déterminer le coût de base des actions vendues.

Votre coût de base par action avant cette vente était de 10 $/action. Il suffit donc de multiplier ce chiffre par le nombre d'actions vendues : 10 $/action * 10 actions vendues = 100 $ de coût de base pour la vente. La différence entre le produit de la vente et le prix de base de cette vente constitue votre gain ou votre perte : 110 $ - 100 $ = 10 $ de gain en capital.

Enfin, seulement la moitié de votre gain en capital est imposable, donc 5 $ seront ajoutés à votre revenu (notre logiciel d’impôt le fera automatiquement en réduisant de moitié pour vous).

Vous avez peut-être remarqué que notre base de coûts /action n'a pas changé, elle est toujours de 10 $/action. C’est toujours le cas pour toutes les ventes que vous faites. Votre coût de base/action ne changera que lorsque vous achèterez plus d'actions (ou l'une des deux transactions avancées énumérées dans la section ci-dessous, que nous pouvons ignorer pour l'instant).

Acheter plus

Achetons 50 actions de la société ABC à 12 dollars l'action, avec un règlement le 1er mars 2024. 50 actions * 12 $/action = 600 $ sont ajoutés à votre coût total de base. Vous avez maintenant un coût total de base de 900 $ + 600 $ = 1 500 $, et vous possédez 90 + 50 actions = 140 actions. Notre nouvelle base de coûts /action = 1 500 $/140 = 10,714 $/action (plus il y a de chiffres après la décimale, mieux c'est, mais 2 ou 3 suffisent). Le maintien de la valeur de 1 500 $/140 $ est plus précis).

Vendre plus

Nous sommes en avril et vous devez vendre quelques actions pour payer vos vacances d'été, mais les prix du marché ont baissé. Le 10 avril, vous vendez 70 de nos actions ABC à 10 $/action. Le produit de la vente est de 70 actions * 10 $/action = 700 $. Notre coût de base pour cette vente est de 70 actions * 10,714 $/action (ou 1 500 $/140) = 750 $. La différence entre ces montants est de 50 $; le coût étant supérieur au produit, vous subissez une perte en capital.

Cette perte en capital de 50 $ sera utilisée pour réduire les autres gains en capital que vous avez réalisés cette année. Étant donné que vous avez réalisé une plus-value de 10 $ à partir du 1er février, celle-ci sera ramenée à zéro et vous disposerez encore de 40 $ de pertes en capital que vous pourrez utiliser pour réaliser d'éventuelles plus-values cette année. Si aucune autre plus-value n'est réalisée, vous pouvez reporter les 40 $ sur l'une des trois années précédentes si vous avez réalisé des plus-values au cours de ces années afin d'obtenir un remboursement au titre d'une année antérieure, ou vous pouvez choisir de reporter la perte en capital indéfiniment jusqu'à ce que vous choisissiez de l'appliquer à une année donnée.

Transactions avancées

En règle générale, celles-ci ne s’appliquent qu’aux fonds communs de placement ou aux fonds négociés en bourse (FNB). La première est appelée retour du capital.

Remboursement de capital

Parfois, une partie de la distribution que vous recevez d'un fonds commun de placement ou d'un etb n'est pas un revenu provenant des investissements au sein du fonds, mais plutôt une partie de votre investissement initial. Ce remboursement de capital n'est pas imposable au moment où vous le recevez et figure généralement à la case 42 de votre feuillet T3. Il suffit de prendre le montant indiqué dans cette case (ou le montant individuel pour chaque fonds figurant sur votre relevé T3 si vous détenez plusieurs fonds), et de réduire votre base de coûts de ce montant.

Dans l'exemple ci-dessus, en avril, nous avions une coût total de base de 750 $. Si ABC était un FNB au lieu d'une action, et que le remboursement de capital de la case 42 de votre feuillet T3 était de 5 $ (il est généralement assez faible par rapport à la valeur de votre action), vous réduiriez simplement votre coût total de base : 750 $ - 5 $ = 745 $. Le nombre d'actions que vous possédez reste le même, de sorte que votre coût de base /action change également. Mais c'est tout, il n'y a pas de plus-value ou de moins-value dans cette opération. L'effet fiscal éventuel est que les ventes futures de l'action donneront lieu à un gain plus important ou à une perte plus faible que si le remboursement du capital n'avait pas eu lieu. En échange de cette éventualité, vous recevez aujourd'hui un peu plus d'argent.

Distribution des gains en capital réinvestis

Vous avez peut-être remarqué parfois sur votre feuillet T3 qu'un montant figure à la case 21 pour la distribution de gains en capital, même si vous n'avez pas reçu ce montant en espèces. Il s'agit d'une distribution non monétaire ou d'une distribution fictive. Cela signifie qu'une plus-value a été réalisée au sein du fonds commun de placement ou du FNB, mais que le fonds a utilisé le produit de la vente pour acheter davantage d'actions, plutôt que de donner les liquidités aux détenteurs de parts.

Bien que cela donne un montant imposable sur votre feuillet, ne vous inquiétez pas. Étant donné qu'une plus-value a été réalisée et qu'une plus grande quantité d'actions a été achetée, votre coût total de base augmente. Supposons que votre feuillet T3 (ou déclaration T3) comporte une note de bas de page indiquant que sur les 200 $ de la case 21, 20 $ ont été réinvestis ou n'ont pas été versés en espèces. Il vous suffit d'augmenter de ce montant votre base de coûts totale . L'augmentation de votre coût total de base qui en résulte diminuera les gains futurs liés à ce titre, ou augmentera leur perte. C’est en échange d’avoir à payer une certaine taxe sur la transaction cette année d’imposition.

L'avantage de toutes ces activités basées sur les coûts est que Wealthsimple effectue tous ces calculs pour vous. La valeur comptable/base de coûts que vous verrez sur vos relevés de compte inclura éventuellement tout ce qui précède.

En ce qui concerne les gains en capital réinvestis ou les remboursements de capital, les gestionnaires de fonds du FNB n'informent généralement pas les institutions de la composition des revenus de leurs distributions du FNB avant le 28 février de l'année suivante. Ces informations sont d'abord utilisées pour préparer vos feuillets d'impôt T3, puis, après la saison des impôts en mai, nous les utilisons pour procéder rétroactivement à tout ajustement nécessaire de vos positions en matière de coûts comptables.

Si vous détenez des actions, la valeur comptable de vos investissements sera toujours exacte puisqu'il n'y aura pas de remboursement de capital ni de réinvestissement des distributions ; pour les FNB ou les fonds communs de placement, le cas échéant, vous verrez les ajustements du coût comptable liés au ROC et aux distributions autres qu'en espèces sur votre relevé de mai de l'année suivante.

Résumé