Le produit de disposition fait référence au montant que vous avez reçu ou recevrez pour votre bien lorsque vous le vendez, le transférez ou le convertissez à un autre usage. Ce concept est crucial pour calculer les gains ou les pertes en capital sur votre déclaration de revenus.

Ce qui compte comme "bien" :
Dans ce contexte, "bien" inclut une large gamme d'actifs, tels que :

• Biens immobiliers (par exemple, maisons, terrains, propriétés locatives)
• Placements (par exemple, actions, obligations, fonds communs de placement)
• Biens à usage personnel (par exemple, œuvres d'art, bijoux, objets de collection)
• Actifs commerciaux (par exemple, équipement, véhicules utilisés pour l'entreprise)
• Biens incorporels (par exemple, brevets, marques de commerce, achalandage)

Points clés sur le produit de disposition :

1. Définition : Le montant que vous recevez (ou recevrez) pour votre bien
2. Scénarios courants :
   • Prix de vente du bien
   • Juste valeur marchande d'un bien donné
   • Juste valeur marchande d'un bien transféré à une fiducie
   • Juste valeur marchande lorsque vous changez l'utilisation du bien (par exemple, de locatif à usage personnel)
3. Cas particuliers :
   • Produit réputé : Dans certains cas, vous êtes considéré.e comme ayant reçu un produit même si vous n'avez pas réellement reçu d'argent
   • Dons : Si vous donnez un bien, votre produit est généralement considéré comme étant la juste valeur marchande du bien
4. Ajustements au produit :
   • Les débours et frais de disposition (par exemple, commissions, frais) sont déduits du produit
   • Les dettes assumées par l'acheteur pour le bien sont ajoutées au produit

Notes importantes :

• Le produit de disposition est utilisé pour calculer votre gain ou perte en capital
• Conservez tous les documents liés à la disposition de votre bien
• Le concept s'applique à divers types de biens, y compris les biens immobiliers, les placements et les biens à usage personnel

Conseil :

• La déclaration précise du produit de disposition est essentielle pour un calcul correct de l'impôt
• Si vous n'êtes pas sûr.e du produit d'une transaction spécifique :
  • Pour les placements : Contactez votre institution financière ou courtier
  • Pour les biens immobiliers : Consultez vos documents de vente ou votre agent immobilier
  • Pour les actifs commerciaux : Examinez vos registres de vente ou consultez votre comptable
  • Pour les biens personnels : Référez-vous à votre acte de vente ou documents d'évaluation

Si vous avez besoin d'aide pour saisir le produit de disposition dans Wealthsimple Impôt, veuillez contacter l'équipe de support de Wealthsimple. Pour des situations complexes ou des questions sur la façon dont le produit de disposition affecte votre situation fiscale globale, envisagez de consulter un.e expert.e fiscal.e.