Comprendre la double nationalité américaine et les comptes enregistrés

Si vous êtes citoyen américain ou si vous êtes détenteur d’une carte verte et que vous vivez au Canada, vous devez déclarer votre revenu mondial à l’Agence du revenu du Canada (ARC) et à l’Internal Revenue Service (IRS) des États-Unis. Le revenu mondial comprend tout l’argent que vous gagnez dans vos comptes de placement.

Pour les personnes ayant la double nationalité, la convention fiscale entre les États-Unis et le Canada complique le choix entre les différents types de comptes de placement. Nous vous présentons ci-dessous les types de comptes que vous devriez éviter et ceux que vous pouvez utiliser.

Remarque : Si vous avez une double nationalité américaine, nous vous recommandons de travailler avec un fiscaliste qui maîtrise les règles fiscales des deux côtés de la frontière. Cela vous aidera à maximiser votre potentiel d’épargne en fonction de votre situation.

Comptes de placement à éviter en tant que ressortissant américain

Compte d’épargne libre d’impôt (CELI)

De nombreux fiscalistes conseillent aux citoyens américains d’éviter de faire des placements dans un CELI, car il n’est pas considéré comme étant un compte à l’abri de l’impôt par l’IRS. Si vous investissez dans un CELI en tant que citoyen américain, vous ne pourrez pas profiter des avantages de l’exonération d’impôt, car tous vos gains de placement seront imposables lors de votre déclaration de revenus aux États-Unis.

En outre, vous pouvez avoir des frais de déclaration supplémentaires lorsque vous déclarez votre CELI et tout revenu associé.

Remarque : pour certains revenus élevés, le CELI peut encore permettre de réaliser des économies modestes, car les taux d’imposition aux États-Unis sont généralement inférieurs aux taux canadiens. Néanmoins, nous vous recommandons vivement de consulter un fiscaliste pour voir si les coûts du CELI présentent des avantages potentiels pour vous.

Que devriez-vous faire au lieu d’ouvrir un CELI? Si vous avez déjà atteint le maximum de votre REER (voir ci-dessous), vous pouvez épargner des fonds supplémentaires dans un compte personnel non enregistré.

Régime enregistré d’épargne-études (REEE)

Comme pour les CELI, les citoyens américains devraient généralement éviter d’ouvrir des REEE. L’IRS considère tout revenu gagné dans un REEE, y compris les subventions gouvernementales telles que la SCEE (Subvention canadienne pour l’épargne-études) et le BEC (Bon d’études canadien), comme étant un revenu imposable.

Si un membre de votre famille n’est pas un citoyen américain et n’est pas assujetti aux règles fiscales du pays, il peut ouvrir un REEE et y cotiser sans avoir à payer d’impôt sur le revenu aux États-Unis. Cela reste vrai même si vos enfants sont des citoyens américains.

Comptes de placement à utiliser en tant que ressortissant américain

Comptes (personnels) non enregistrés

Les comptes non enregistrés ne présentent pas d’avantages fiscaux particuliers. Ils constituent donc un bon choix pour les personnes ayant la double nationalité.

Cependant, il y a une chose importante à savoir : en règle générale, vous pouvez éviter de faire des placements dans des FNB cotés en bourse au Canada dans vos comptes non enregistrés.

Le gouvernement américain considère la plupart des fonds communs de placement et des FNB domiciliés au Canada comme des sociétés d’investissement étrangères passives (PFIC). En tant que citoyen américain, vous devez remplir des déclarations spéciales pour signaler ces avoirs à l’IRS. Celles-ci peuvent être compliquées, et payer un fiscaliste pour le faire peut s’avérer coûteux. Si tel est votre cas, envisagez de prendre rendez-vous avec l’un de nos conseillers pour discuter des avantages et des inconvénients d’une structure de portefeuille alternative.

Régime enregistré d’épargne-retraite (REER)

Grâce à la convention fiscale entre le Canada et les États-Unis, les REER sont reconnus comme étant des comptes fiscalement avantageux pour la retraite. Vous pouvez ouvrir un compte REER sans vous soucier des conséquences fiscales sur les revenus que vous gagnez.

Autre avantage : contrairement à vos comptes non enregistrés, vous pouvez conserver tous vos FNB et fonds communs de placement cotés en bourse au Canada dans votre REER. Si vous détenez actuellement un REER en tant que citoyen détenant la double-nationalité, vous pouvez exercer un choix en vertu de la convention fiscale entre le Canada et les États-Unis. Ceci vous permet de reporter le revenu gagné dans votre REER ou votre FERR aux fins de l'impôt fédéral américain de façon à ce qu'il soit traité de la même façon qu'aux fins de l'impôt canadien.

Il y a cependant quelques complexités. Les cotisations à un REER peuvent être utilisées pour réduire votre revenu canadien, mais pas votre revenu américain. Pour la plupart des gens, les impôts canadiens seront plus élevés que les impôts américains, de sorte qu’une cotisation à un REER est susceptible de réduire leurs impôts canadiens, sans qu’ils ne soient toutefois à un niveau inférieur à leurs impôts américains. Toutefois, si vous cotisez suffisamment à votre REER pour que votre impôt canadien soit inférieur à votre impôt américain, il se peut que vous ayez un impôt résiduel à payer à l’IRS.

Si vous êtes un citoyen américain vivant au Canada, il est important de vous rappeler que votre situation peut être unique, et que chaque situation doit être examinée par un fiscaliste compétent des deux côtés de la frontière.